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Les bâtisseurs, tome 1 - Les acteurs de la construction

Numéro 477
Aménagement / Construction, Urbanisme

Un ouvrage de M Jean-Pierre Chruszez
septembre 2006
ISBN : 2-84866-050-3
ISBN13 : 978-2-84866-050-9
ISBN version numérique : 978-2-35295-318-0
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Maîtres d'ouvrage, architectes, contrôleurs techniques, coordonnateurs sécurité et autres experts judiciaires de la construction : autant de dénominations familières dont nous ignorons généralement les missions, rôles et responsabilités véritables.
Cet ouvrage, Les acteurs de la construction, tome I de la trilogie des Bâtisseurs, se propose de les présenter avec concision et précision, en insistant sur leurs relations contractuelles et leurs responsabilités respectives dans l'acte de construire.
Indispensable pour comprendre une opération de construction et optimiser sa réalisation.

190 pages

Les bâtisseurs
Définition d’un bâtisseur
Les intervenants à l’acte de construire
Maîtrises d’ouvrage publique et privée
Maîtrise d’ouvrage publique
Maîtrise d’ouvrage privée
La définition des besoins
L’assistance à la maîtrise d’ouvrage
Les compétences et les missions du maître d’ouvrage
Assistance à la maîtrise d’ouvrage
Les missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en secteur public
Les missions d’assistance à la maîtrise d’ouvrage en secteur privé
La maîtrise d’œuvre
Les fonctions de la maîtrise d’œuvre
Les professions assurant la maîtrise d’œuvre
Rémunération du maître d’œuvre
Ingénierie publique et « in house »
Le contrôle technique
Le contrôle technique
Les vérifications techniques
Les missions interdites
Les missions du contrôleur technique
Le coordonnateur SPS
Historique et définition
Les missions
Les outils du coordonnateur
Droits et obligations du coordonnateur
Rémunération
Le coordonnateur est-il un constructeur au sens de la loi Spinetta ?
La dévolution et fractionnement des marchés
Les marchés uniques
Les marchés allotis ou distincts
Marchés à bons de commande et à tranches
La cotraitance
Le groupement momentané d’entreprises
Le groupement d’entreprises conjointes
Le groupement d’entreprises solidaires
Combinaison de groupement et sous-traitance
La sous-traitance
Règles communes à tous les marchés
Modalités de l’acceptation et de l’agrément
Garanties de paiement
Requalification du contrat de sous-traitance
Les responsabilités du sous-traitant
Responsabilités et assurances
Responsabilité contractuelle des constructeurs
Les assurances de la construction
Les contrats d’assurance
Fabricants et fournisseurs
Le fabricant d’EPERS
Maîtres d’ouvrage et fabricants
Entrepreneurs et fabricants
Le devoir des fabricants
L’expertise construction
L’expertise
L’expert construction


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