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Marchés, brocantes et vide-greniers - Le guide de l'organisateur

Numéro 14 Administration générale Un ouvrage de M Sébastien Lajoux June 2006 ISBN : 2-914726-96-1 Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 27.62 Ko) Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 9.5 euros)

14 € Ouvrage broché 9.5 € (Version numérique)

Depuis plusieurs années, les marchés, brocantes et vide-greniers connaissent un succès croissant et contribuent à une animation locale de qualité.
Or le domaine public communal est le lieu privilégié pour l'organisation de telles manifestations, et devient à cette occasion un véritable lieu de commerce.
Dès lors, les communes, et principalement leurs maires, doivent maîtriser une réglementation complexe et dispersée, dans l'optique de garantir la meilleure gestion possible des dépendances communales.
Le présent ouvrage s'apparente à un guide pratique, d'un abord simple, offrant une présentation claire et argumentée des connaissances nécessaires à une bonne organisation des halles et marchés et à une surveillance efficace des brocantes et vide-greniers.
Il est principalement destiné aux élus locaux, directeurs généraux des services, secrétaires de mairie, ainsi qu'aux praticiens des collectivités territoriales, confrontés dans leur activité professionnelle à ce type d'activités.

38 pages

Extrait du sommaire

Les ventes réglementées régulières : les halles et marchés
Les modalités d’exploitation des halles et marchés
Les modalités d’organisation des halles et marchés
Les ventes réglementées occasionnelles : les brocantes et vide-greniers
Des ventes soumises au Code de commerce
Des ventes soumises à autorisation d’occupation du domaine public

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