Marché de maîtrise d'oeuvre

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Modèle de document - Marché de maîtrise d'oeuvre

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5 modèle(s) en ligne.

Fourniture et mise en œuvre d'un dispositif informatisé de gestion des bacs et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - (23/04/2008)

Ce modèle s'inscrit dans le cadre d'un marché passé sous la forme d'une procédure adaptée. Il comporte l'acte d'engagement, le CCAP, le CCTP. Il concerne plusieurs prestations : construction d'un fichier,...

Marchés publics pour la réfection d'un mur d'enceinte de la ville - (19/03/2007)

Des modèles d'actes sont proposés pour la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réfection ou la réhabilitation d'un mur d'enceinte de la ville. Ce marché est passé sous le régime de l'article...

Marché public de maitrise d'œuvre en vue de travaux de voirie - (16/01/2008)

Dans le cas où la commune souhaite confier à un prestataire (cabinet privé) un marché de maîtrise d'œuvre en vue de l'aménagement d'un giratoire et de travaux de voirie il est proposé une série de documents...

Acte d'engagement - maitrise d'œuvre pour mise en sécurité d'un bâtiment public - (15/12/2006)

Un marché de maîtrise d'œuvre est proposé permettant la réalisation de mise en sécurité d'un bâtiment communal accueillant du public. Ce marché est passé en vertu de l'article 28 du code des marchés publics...

Installation d'une unité de séchage solaire des boues située sur le site d'une station d'épuration - (30/11/2006)

Ce modèle concerne un marché de maîtrise d'œuvre qui comporte l'acte d'engagement, le cahier des clauses administratives particulières et une notice technique justificative

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Top des téléchargements

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Délégation de signature au directeur général des services d'une commune - (07/11/2007)

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Guide pratique des jumelages
Comment réaliser un jumelage avec une commune étrangère, et comment maintenir et développer par la suite les liens qui auront pu être tissés? Née il y a soixante ans, l'idée de jumelage entre communes...