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Modèle de document - Cahier des clauses particulières

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Cahier des clauses particulières

5 modèle(s) en ligne.

Etude diagnostic d'un système d'assainissement - (23/05/2008)

Le présent cahier des charges concerne la réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'assainissement et d'une station d'épuration existante, afin de déterminer avec précision la capacité d'une nouvelle...

Cahier des clauses techniques particulières d'un contrat d'assurances de dommages-ouvrage - (24/07/2008)

L'article L 242-1 du code des assurances exonère, notamment, les maîtres d'ouvrages publics de l'obligation de recourir à l'assurance de dommages obligatoire instituée par la loi n° 78-12 du 4 janvier...

Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006)

Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire.

Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)

Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant...

Marché public d'évacuation tri-recyclage des papiers de bureaux - (30/11/2006)

Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur l'évacuation, le tri et le recyclage des vieux papiers d'un bâtiment administratif. Le marché est passé selon...

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