Tous les Dossiers d'experts du métier : Environnement

Les risques naturels - De la connaissance pratique à la gestion administrative N° 442 - 08/2005 Tout au long de sa carrière sur le terrain, L. BESSON a été confrontée au même besoin exprimé par les élus rencontrés : savoir comment prévenir et gérer les risques sur leur commune et faire face à leurs...

Management environnemental et collectivités territoriales N° 450 - 04/2005 La France compte aujourd'hui environ 15 000 expériences de certification selon la norme ISO 14001, et 30 enregistrements selon le règlement européen éco-audit (SMEA), essentiellement dans les sphères...

Les agendas 21, outils de développement durable N° 430 - 04/2004 Le développement durable repose sur l'idée que l'humanité ne peut plus continuer sur son mode de croissance économique actuel et qu'il est indispensable de repenser notre conception du développement afin...

La qualité de l'eau potable - Techniques et responsabilités N° 547 - 11/2007 Si disposer d'une eau en quantité suffisante reste un objectif quotidien, la distribution d'une eau de qualité est au coeur du métier des distributeurs d'eau. Avec l'application du décret du 20 décembre...

Guide des analyses de la qualité de l'eau N° 419 - 11/2003 Le souci majeur que constitue l'approvisionnement des populations en eau potable a conduit les États à mettre en place une législation qui en réglemente la fourniture et incite les collectivités locales...

Déchets ménagers et intercommunalité : guide pratique N° 406 - 05/2003 La gestion des déchets ménagers s'impose comme un des services intercommunaux par nature. Nombre de facteurs y contribuent : l'ampleur des investissements, la taille des périmètres pertinents, la technicité...

Développement durable et haute qualité environnementale N° 400 - 03/2003 Les démarches de haute qualité environnementale se développent aujourd'hui dans les différents domaines d'une politique territoriale. Soucieuses d'une meilleure protection de l'environnement, elles s'inscrivent...

La loi Littoral N° 391 - 05/2008 Alors que la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral a passé sa vingtième année, elle suscite toujours plus de débats. Les requérants, que ce soit...

Les installations classées N° 387 - 09/2002 La loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement institue une police spéciale qui relève, à titre principal, du préfet. Les élus et administrateurs des...

Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets N° 341 - 11/2002 Tous les maires sont tenus (article 2 du décret du 11 mai 2000) de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Cette obligation...

Le guide du recyclage et du réemploi N° 305 - 11/2006 Après la publication de nombreux textes réglementaires depuis le décret du 20 juillet 2005, notamment l'arrêté du 22 septembre 2006 portant agrément de l'organisme coordonnateur, la filière spécifique...

Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement N° 549 - 11/2007 Tous les maires sans exception et les présidents d'EPCI sont tenus de présenter à l'assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement. Ce dossier...

De l'écologie urbaine au développement durable N° 253 - 06/2001 Pollution de l'air, plans de transports,problèmes des banlieues... Après le Sommet de la Terre à New York en 1997, l'actualité récente a porté les préoccupations de l'écologie urbaine sur le devant de...

La loi Montagne éclairée par sa jurisprudence N° 468 - 02/2006 Moins « bruyante » que sa fausse jumelle, la loi Littoral, la loi n° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne a désormais vingt ans révolus. L'âge de raison,...

Traitement des sites et sols pollués N° 473 - 06/2006 Durant les siècles derniers, les notions de protection de l'environnement et de la planète, de pollution, d'intoxication de l'être humain et autres concepts tels le développement durable et la haute qualité...

Ville durable : mode d'emploi N° 539 - 09/2007 Effet de mode ou urgence écologique, l'objectif « ville durable » est aujourd'hui inscrit dans presque tous les projets municipaux. Mais pour passer du discours aux actes, pour mettre en œuvre un projet...

Les documents d'urbanisme littoraux N° 576 - 08/2008 Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée...

L'école à vélo - De l'école à l'université, quel rôle pour les collectivités N° 583 - 08/2008 « J'emmène mon enfant en voiture car en vélo c'est trop dangereux » ou « parce que c'est trop loin ». Voilà le cercle vicieux que combat l'écomobilité scolaire qui souhaite offrir aux élèves et à leurs...

Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels N° 582 - 08/2008 L'élaboration de politiques en faveur des modes doux, et en particulier la création d'itinéraires cyclables, sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres...

Réussir sa communication locale sur le développement durable N° 592 - 10/2008 Le développement durable est une préoccupation majeure des Français. Communiquer localement sur le développement durable signifie-t-il susciter des comportements collectifs reposant sur des choix locaux...

La loi sur l'eau et les milieux aquatiques décryptée et appliquée N° 595 - 11/2008 Depuis la publication de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques le 31 décembre 2006, ce sont plus d'une soixantaine de décrets, d'arrêtés et de circulaires qui sont désormais parus. Cet ouvrage reprend...