Tous les Dossiers d'experts du métier : Aménagement / Construction

Guide pratique des galeries multiréseaux - Clé de Sol N° 447 - 08/2005 La multiplication des réseaux, l'encombrement du sous-sol public, les travaux répétitifs dans les rues ? Un casse-tête pour les responsables urbains, des nuisances et des gênes pour les citadins ! La...

Le logement décent, de la réglementation au terrain N° 558 - 03/2008 Vous aviez apprécié la version précédente, avec ses nombreuses illustrations et exemples concrets, ses différentes informations juridiques, techniques, destinées à aider tous ceux et toutes celles qui...

La loi Littoral N° 391 - 05/2008 Alors que la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral a passé sa vingtième année, elle suscite toujours plus de débats. Les requérants, que ce soit...

Les bâtisseurs, tome 1 - Les acteurs de la construction N° 477 - 09/2006 Maîtres d'ouvrage, architectes, contrôleurs techniques, coordonnateurs sécurité et autres experts judiciaires de la construction : autant de dénominations familières dont nous ignorons généralement les...

Les bâtisseurs, tome 2 - Les contrats de partenariat public-privé N° 478 - 09/2006 Quelles sont les différentes catégories de contrats de partenariats entre les maîtres d'ouvrages publics et les opérateurs économiques privés ? Quelles sont leurs diverses modalités de passation ? Cet...

Les bâtisseurs, tome 3 - L'exécution et le contentieux des contrats N° 479 - 09/2006 L'ambition du tome III de la trilogie des Bâtisseurs est de permettre la maîtrise des différentes phases d'exécution d'un marché public afin d'en assurer la sécurité juridique, financière et éviter les...

Les études préalables à la réalisation d'ouvrages N° 491 - 12/2006 L'ouvrage a pour objet de présenter et préciser la chronologie des missions d'études préalables à la réalisation d'ouvrages, puis de programmation telle que la loi sur la maîtrise d'ouvrage (MOP) le prescrit...

La concertation dans la conduite de projet - Guide méthodologique N° 503 - 02/2007 La concertation est aujourd'hui devenue incontournable pour répondre véritablement aux nouveaux enjeux de démocratie participative et de développement durable auxquelles les collectivités doivent faire...

Les nouvelles concessions d'aménagement N° 507 - 02/2007 La loi du 20 juillet 2005 relative aux concessions d'aménagement et son décret d'application du 31 juillet 2006 révolutionnent le droit de l'aménagement. Le nouveau régime des concessions d'aménagement...

La gestion du patrimoine des collectivités locales N° 566 - 05/2008 La gestion du patrimoine est un vecteur de performance important pour les collectivités territoriales. Tout en rationalisant les budgets de fonctionnement, elle facilite l'optimisation des investissements,...

La mise en œuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales N° 567 - 06/2008 Le système d'information géographique (SIG) est une application permettant de présenter de manière cartographique le territoire d'une collectivité. À ce titre, c'est un véritable instrument de travail...

Les lotissements communaux N° 574 - 08/2008 Le lotissement, qu'il soit créé à des fins d'habitation ou à usage industriel, commercial et artisanal, constitue l'un des modes de l'urbanisme opérationnel les plus anciens. Outil de développement démographique...

Les documents d'urbanisme littoraux N° 576 - 08/2008 Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée...

Guide de l'élu délégué aux travaux N° 579 - 08/2008 Les travaux sont bien évidemment un des signes visibles d'une politique communale, mais ils contribuent aussi à rendre possible l'exercice des politiques publiques. Des grands travaux aux interventions...

Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels N° 582 - 08/2008 L'élaboration de politiques en faveur des modes doux, et en particulier la création d'itinéraires cyclables, sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres...