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Ouvrage
Dossiers d'experts
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De la formation au management des compétences - N° 585Les départs à la retraite, les difficultés de recrutement, l'apparition de nouveaux métiers conduisent les collectivités à professionnaliser leur GRH et à initier ou à renforcer des dispositifs de gestion... |
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Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale - N° 591Dans un contexte de raréfaction des ressources et de contraintes budgétaires toujours plus importantes pour les collectivités, la mise en place d'un observatoire fiscal devient désormais une démarche... |
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Guide de l'élu délégué à l'animation, à la vie associative et à la vie des quartiers - N° 589Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques locales d'animation, de vie associative et de vie des quartiers. Il développe la démarche d'élaboration et de mise en œuvre de ces politiques publiques... |
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Guide de l'élu délégué à l'enfance et à la jeunesse - N° 577Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques en faveur de l'enfance et de la jeunesse : les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention. Il développe aussi la... |
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Guide de l'élu délégué aux affaires scolaires et à l'action éducative - N° 587Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques éducatives locales et de leurs champs d'intervention (construction, entretien et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, organisation... |
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Guide de l'élu délégué aux affaires sociales et à la solidarité - N° 590Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques sociales locales : les acteurs et contextes d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention (l'enfance et la famille, les personnes âgées, les... |
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Guide de l'élu délégué aux travaux - N° 579Les travaux sont bien évidemment un des signes visibles d'une politique communale, mais ils contribuent aussi à rendre possible l'exercice des politiques publiques. Des grands travaux aux interventions... |
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Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la FPT - N° 586Suite à une analyse approfondie des textes et de la jurisprudence relatifs notamment, au harcèlement moral, l'auteure définit l'environnement juridique de cette pratique avant d'aborder le cadre général... |
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Organiser sa recherche d'informations sur Internet - N° 575Utiliser Internet pour s'informer est devenu un geste quasi quotidien et presque anodin pour de nombreux territoriaux. Mais "consommer" l'information quand elle arrive est une chose, la rechercher de... |
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L'école à vélo - De l'école à l'université, quel rôle pour les collectivités - N° 583« J'emmène mon enfant en voiture car en vélo c'est trop dangereux » ou « parce que c'est trop loin ». Voilà le cercle vicieux que combat l'écomobilité scolaire qui souhaite offrir aux élèves et à leurs... |
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Les aménagements cyclables - Aspects juridiques et organisationnels - N° 582L'élaboration de politiques en faveur des modes doux, et en particulier la création d'itinéraires cyclables, sont à ce jour relativement bien ancrées dans les politiques des départements, principaux maîtres... |
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Les documents d'urbanisme littoraux - N° 576Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée... |
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Les lotissements communaux - N° 574Le lotissement, qu'il soit créé à des fins d'habitation ou à usage industriel, commercial et artisanal, constitue l'un des modes de l'urbanisme opérationnel les plus anciens. Outil de développement démographique... |
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Observations et contrôle des chambres régionales des comptes - N° 571Nées de la décentralisation, les chambres régionales des comptes (CRC) viennent de fêter leur 25e anniversaire. Au cours de ce premier quart de siècle d'existence, elles ont publié de nombreux jugements,... |
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Grandes infrastructures de transport et développement local : guide pratique - N° 572
Depuis quelques années, la problématique des retombées économiques des grandes infrastructures de transport sur les territoires desservis fait débat en France.
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L'aménagement des rythmes scolaires : outils pratiques - N° 569
L'aménagement des rythmes scolaires constitue l'un des éléments moteurs de l'action éducative des communes et de leurs groupements.
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La M49, budget et analyse financière - N° 573Engagée depuis 1992, l'application de l'instruction budgétaire et comptable M49 à tous les services de distribution d'eau potable et de gestion des réseaux d'assainissement devait se terminer au 1er janvier... |
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Communiquer avec les outils électroniques - N° 584Pour une collectivité locale ou territoriale, savoir communiquer avec les outils numériques et être visible sur Internet est devenu incontournable. Pourquoi? Tout d'abord pour répondre aux attentes des... |
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Guide de l'élu délégué à la culture - N° 580Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques culturelles communales et intercommunales : acteurs et contexte d'intervention, enjeux, champs d'inter ventions (la mise en valeur du patrimoine, la... |
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Guide de l'élu délégué à la participation, la démocratie locale et la citoyenneté - N° 578Ce guide est une synthèse des initiatives participatives et citoyennes et tente, au-delà de leur inventaire, d'en dresser un bilan et surtout d'examiner les enjeux politiques auxquels elles sont censées... |
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L'intervention des collectivités locales en immobilier d'entreprise - N° 581Intervenir en matière d'immobilier économique pour les collectivités locales, tant pour l'aménagement de terrains d'activités que pour la location ou la mise en marché de locaux adaptés à des entreprises,... |
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L'expropriation - N° 344L'expropriation peut être définie comme une prérogative qui permet à une collectivité publique, lorsque l'utilité publique l'exige, et à l'issue d'une procédure qui revêt à la fois un caractère administratif... |
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Prévenir les conflits avec les jeunes - N° 570Confrontés aux carences éducatives et à la relégation des jeunes, les professionnels des collectivités locales sont souvent démunis: Comment remédier au manque d'éducation ? Comment éviter l'apparition... |
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Conduire un audit financier de début de mandat - N° 568L'audit financier d'une collectivité prend tout son sens en début de mandat. Ne se limitant pas au simple bilan de la gestion passée, l'audit de début de mandat s'inscrit pleinement dans une stratégie... |
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La mise en œuvre d'un SIG dans les collectivités territoriales - N° 567Le système d'information géographique (SIG) est une application permettant de présenter de manière cartographique le territoire d'une collectivité. À ce titre, c'est un véritable instrument de travail... |
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- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
- Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
- Délégation de signature au directeur général des services d'une commune - (07/11/2007)
- Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
- Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
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Politiques de l'aide et de l'accompagnement à domicile
Les associations et les entreprises du secteur des services à la personne prônent la notion de proximité. Le retour à des relations de proximité semble constituer une demande croissante de la population...
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