sur cette thématique
sur tous les modèles

Liste des modèles associatifs

Accueil > Animation et services à la population > Associations > Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - Modele de document

Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association

Type : Convention

Thème : Animation et services à la population > Associations > Subvention

Tarif de téléchargement : 30 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Forfait de téléchargement

- Si vous avez un abonnement ou un forfait de téléchargement :

Je cree mon compte
Etape suivante

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

- Sinon : Pour visualiser ce document, vous pouvez :


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Librairie

La maltraitance envers les personnes âgées vulnérables La maltraitance envers les personnes âgées vulnérables
Cet ouvrage sur la maltraitance se veut une étape dans la réflexion sur la maltraitance envers les adultes vulnérables de 60 ans et plus, avec des outils concrets, tant dans le cadre du dispositif national...