Liste des modèles "environnement"

Accueil > Interventions techniques et environnement > Environnement > Délibération instituant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - Modele de document

Délibération instituant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003

Type : Délibération

Thème : Interventions techniques et environnement > Environnement

Tarif de téléchargement : 15 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Contenu réservé

Je n'ai pas de compte

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

Les sites du groupe Territorial


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Librairie

Les pierres naturelles en voirie urbaine - Extraction, production et emploi Les pierres naturelles en voirie urbaine - Extraction, production et emploi
La pierre a conservé une place de choix dans les aménagements urbains de qualité, notamment les sites particuliers, les abords des monuments, les espaces prestigieux. Le présent ouvrage a pour ambition...