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Numéro 445
février 2005
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Le maire, employeur, est chargé d'assurer la sécurité de ses agents. Il doit notamment recenser et évaluer les risques professionnels auxquels les personnels sont exposés, prévoir des mesures de prévention et présenter une synthèse dans un " document unique d'évaluation des risques professionnels ".
Le document unique n'est pas une fin en soi, il s'inscrit dans un processus dynamique mené grâce à l'implication de tous : élus, responsables et agents. C'est un document vivant, régulièrement mis à jour, qui fonde la démarche de prévention de la collectivité.
Ce guide méthodologique a été conçu pour répondre aux préoccupations des collectivités (en particulier les plus petites) qui se demandent comment réaliser ce travail...
Illustré par des exemples et des outils concrets, il vous guide pour l'élaboration de votre démarche de prévention.
60 pages
PARTIE 1 : De quoi s'agit-il ?
I - Le document concerne...
II - Le document unique : quel intérêt ?
III - Qu'en disent les textes ?
IV - L'évaluation des risques s'applique à toutes les collectivités
V - Ce que vous possédez déjà...
PARTIE 2 : Proposition de démarche d'évaluation des risques
I - Afficher la volonté politique de s'engager dans la démarche
II - Nommer un ou plusieurs agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
III - Constituer un groupe de pilotage
IV - Réunir le groupe de pilotage
V - Informer les agents
VI - Recenser les activités
VII - Identifier les risques
VIII - Coter les risques
IX - Proposer des actions à mettre en oeuvre
X - Étudier la faisabilité des actions : choisir et planifier
XI - Formaliser le document unique
XII - Mettre à jour le document unique
Annexes
Les personnes ayant acheté cet article ont aussi commandé les ouvrages suivants :
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Psychologue, puéricultrice, sage femme 2007
Cet ouvrage comprend deux sections, la première consacrée aux psychologues territoriaux, la seconde aux puéricultrices territoriales.
Chaque section comprend quatre parties :
La première présente notamment...
