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Numéro 8
Un ouvrage de M Jean-Louis Aussoleil
et M Jean-Michel Bergue
et M Joël Graindorge
et M Didier Lahalle
et M Abdel Lakel
et M Jean-Pierre Maugendre
et Mme Blandine Pourrat
et M Roger Pujol
et M Daniel Villessot
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L'ouvrage est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection durable de leur environnement.
Plutôt qu'un nouvel ouvrage sur le sujet, ce guide est caractérisé par :
- une collection de fiches sur des sujets liés à l'assainissement, décomposées dans leur rédaction pour répondre aux attentes des élus, des décideurs territoriaux et des cadres techniques ;
- des retours d'exemples significatifs pour illustrer des approches particulièrement réussies, tant pour des constructions nouvelles que pour des réhabilitations ou des extensions d'ouvrages déjà existants ;
- des bases économiques en termes d'investissements, de coûts de réhabilitation et d'exploitation des ouvrages ;
- une attention particulière permanente apportée aux nouveaux concepts du développement durable, y compris les aspects sociétaux et de communication avec les usagers des services lorsque nécessaire ;
- l'indispensable intégration de l'assainissement dans la ville et son urbanisation dans le cas des grandes et moyennes agglomérations, ou alors l'approche particulière nécessaire pour les petites agglomérations (respectant en cela le découpage réglementaire entre les moins de 200 habitants, de 2 000, de 10 000 et les autres).
Nouveaux textes réglementaires du 1er semestre 2008
L’assainissement des collectivités locales :
état des lieux et principaux enjeux
Les chiffres de l’assainissement en France
Les retards observés au regard de la directive « ERU »
Les enjeux pour la France
Les enjeux pour les collectivités locales
Le contexte réglementaire et administratif
Le contexte réglementaire de l’assainissement des collectivités
Les modifications proposées par le projet de loi sur l’eau
Le cas particulier de l’assainissement non collectif (ANC)
Les responsabilités des collectivités locales
Le zonage et le schéma directeur
Les acteurs locaux
Les modes de gestion
La réglementation
Le financement
L’information des usagers
Les réseaux d’assainissement
Rappels sur la conception des réseaux d’assainissement – Avantages
et inconvénients
Exploitation des réseaux
La réhabilitation des réseaux d’assainissement urbains
Stations d’épuration des eaux usées urbaines : les procédés biologiques de traitement
Les boues activées
Les procédés membranaires
Les procédés à cultures fixées
Le traitement des eaux usées des petites collectivités
Les coûts de traitement des eaux usées urbaines
Les déchets de l’assainissement : sables, refus de dégrillage, boues
Les refus de prétraitement
Les boues
L’assainissement non collectif (ANC)
Les Spanc : mise en œuvre et missions
Le retour d’expérience du Pays voironnais : le contrôle des installations d’assainissement non collectif neuves et existantes
Les filières de l’assainissement non collectif
Les eaux pluviales
Quelle politique et quelles solutions ?
Quels financements ?
Le traitement des eaux pluviales
Comment aborder ce problème au niveau de la collectivité locale ?
L’assainissement durable
Le concept de « l’assainissement durable »
L’intégration de l’assainissement dans la ville et dans l’urbanisme
La communication locale
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Violence, agression, plainte de tiers... La protection fonctionnelle des agents publics
Le service public étant amené à offrir aux administrés des prestations multiples, il en découle pour les agents publics un accroissement des risques professionnels inhérents à leurs devoirs et obligations...
