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Numéro 450
Un ouvrage de . CERTU
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La France compte aujourd'hui environ 15 000 expériences de certification selon la norme ISO 14001, et 30 enregistrements selon le règlement européen éco-audit (SMEA), essentiellement dans les sphères industrielles.
Si les collectivités locales s'intéressent progressivement à ces démarches, leur nombre reste encore faible.
Après une présentation des principes du système de management environnemental, le dossier donne un éclairage sur son utilité pour les collectivités territoriales. Il décrit les aides techniques, méthodologiques et financières pour intégrer l'environnement dans les actions, et les pratiques des collectivités (guide Afnor, Plan environnement collectivités, tableau de bord RESPECT...).
À partir d'exemples de collectivités françaises certifiées
ISO 14001, les démarches et étapes de mise en oeuvre d'un SME sont explicitées.
Enfin, un guide pratique pour la mise en place d'un SME selon la norme ISO 14001 est proposé en annexe.
Un dossier qui donne des outils aux décideurs des collectivités locales souhaitant se lancer dans une démarche de management environnemental.
120 pages
Partie 1 - Le système de management environnemental (SME)
I - Le principe du système
II - Les référentiels
Partie 2 - De l'utilité d'un SME pour les collectivités territoriales
I - Un outil adapté aux collectivités territoriales
II - Une démarche managériale complémentaire
aux démarches territoriales
Partie 3 - Les aides techniques, méthodologiques et financières
I - Les aides techniques et méthodologiques
II - Les subventions et aides financières
Partie 4 - Retours d'expériences
I - Le point sur les collectivités territoriales certifiées ISO 14001
II - La mise en oeuvre du SME
III - Exemple de la certification ISO 14001 de la Semapa dans le cadre de la ZAC Paris rive gauche
IV - Exemple de la certification ISO 14001 du Sypartec dans le cadre de la gestion du technopôle Savoie Technolac
Annexes
Guide pour la mise en place d'un système de management environnemental selon la norme ISO 14001
Présentation succincte du Plan environnement collectivités de l'Ademe
Organismes certificateurs et vérificateurs
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