Pilotage Aménagement et développement Interventions techniques et environnement Animation et services à la population Sécurité, prévention et médiation

Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Résultat de votre recherche

Délibération autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (boissons du deuxième groupe)

Type : Délibération

Thème : Pilotage, management et gestion > Juridique

Tarif de téléchargement : 15 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 75.31 Ko - 15 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un Ajouter au panier abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Mon compte

>> Vous inscrire

Librairie

Réussir une lettre d'information électronique Réussir une lettre d'information électronique
L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux de la lettre d'information électronique et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser sa réussite. Il met également l'accent sur...