 |
 |
 |
 |
 |
|
Liste des modèles "urbanisme"
Convention d'aménagement d'une ZAC
Type : Convention
Thème : Aménagement et développement > Urbanisme > ZAC
Tarif de téléchargement : 45 €
Sauvegarder ce modèle Téléchargement
Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 73.66 Ko - 45 euros).
Sinon,
ajoutez un forfait à votre panier
(voir tarif)
ou souscrivez un
abonnement illimité
(voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)
A découvrir
Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :
- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels
- La programmation pluriannuelle des investissements : nature et contenu du document, modalités et calendrier d'élaboration
- Traité de concession d'aménagement
- Guide des procédures budgétaires et comptables
Mon compte |
PanierTop des téléchargements
- Convention d'aménagement d'une ZAC - (26/10/2009)
- Traité de concession d'aménagement - (27/09/2007)
- Mémoire portant demande de fixation de prix au juge de l'expropriation - (25/05/2010)
- Délibération instaurant le droit de préemption urbain (DPU) - (26/10/2009)
- Délibération instituant le droit de préemption urbain renforcé - (26/10/2009)
Librairie
Dalo - La mise en œuvre du droit opposable au logement
Adoptée le 5 mars 2007, la loi sur le droit au logement opposable, dite Dalo, est entrée dans sa phase opérationnelle depuis le 1er janvier 2008. Le Dalo marque un tournant dans les politiques successives...
- Accueil
- Mode d'emploi
- Vous abonner
- Plan du site
- Envoyer cette page à un ami
-
- Qui sommes-nous ?
- Mentions légales
- Données personnelles
- Réseau d'auteurs
- Conditions générales de vente
- Tous nos sites