Liste des modèles "environnement"

Accueil > Interventions techniques et environnement > Environnement > Cahier des clauses techniques particulières pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'un logiciel « redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères »

Cahier des clauses techniques particulières pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'un logiciel « redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères »

Type : Cahier des clauses particulières

Thème : Interventions techniques et environnement > Environnement

Tarif de téléchargement : 60 €

Description : Ce modèle de CCTP concerne la fourniture, l'installation et la maintenance d'un logiciel permettant de gérer une « redevance incitative ». Il devra permettre de gérer les tarifications spécifiques appliquées aux communes, les tarifications concernant des mises à dispositions de conteneurs aux communes, communautés de communes/d'agglomération, à des particuliers et/ou des entreprises (...) et la tarification des différentes déchèteries de la collectivité. En outre, il permettra la gestion de la conteneurisation de tous les usagers du service, pour les ordures ménagères, les matériaux recyclables ou produits à composter.

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Contenu réservé

Je n'ai pas de compte

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

Les sites du groupe Territorial


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Top des téléchargements

 

Librairie

Territoires et villes durables Territoires et villes durables
Sous un déluge d'informations sur le développement durable, nous sommes tous plus ou moins désarmés pour agir à bon escient. Pour les quelque 30 millions de décideurs que compte la France, les questions...