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Accueil > Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Arrêté du maire portant interdiction d'accès au stade du (...) et aux enceintes sportives en raison d'un avis de tempête - Modele de document

Arrêté du maire portant interdiction d'accès au stade du (...) et aux enceintes sportives en raison d'un avis de tempête

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Type : Arrêté

Thème : Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité

Tarif de téléchargement : 15 €

Description : Arrêté du maire visant à annuler les compétitions sportives et interdire l'accès aux équipements sportifs communaux en raison d'un avis de tempête.

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