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Travaux de rénovation d'un bâtiment communal - passation des marchés publics sous la forme de MAPA

Type : CCTP

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 90 €

Description : En vue de la réalisation de travaux de rénovation d'un bâtiment communal et sa transformation en un espace d'activités ouvertes au public il est proposé des documents utiles en vue de la passation des marchés publics sous la forme de MAPA (article 28 du CMP) 1. règlement de consultation 2. Cahier des clauses administratives particulières 3. mesure de publicité

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