Liste des modèles "environnement"

Accueil > Interventions techniques et environnement > Environnement > CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie) - Modele de document

CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie)

Type : CCTP

Thème : Interventions techniques et environnement > Environnement

Tarif de téléchargement : 90 €

Description : CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie), qui gérera, pour un territoire donné, la récupération, la valorisation et la revente d'objets destinés à être jetés. Cette étude permettra de clarifier les aspects organisationnels de la future recyclerie.

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Contenu réservé

Je n'ai pas de compte

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

Les sites du groupe Territorial


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Librairie

Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne
La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l'acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour...