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Numéro 817
Ressources Humaines / Statut

Un ouvrage de M Christian Bouquillon
mai 2017
ISBN13 : 978-2-8186-1183-8
ISBN version numérique : 978-2-8186-1184-5
106 Pages
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Cet ouvrage est construit comme un guide pratique destiné à accompagner les directeurs des ressources humaines dans la mise en place de ce nouveau régime indemnitaire.
Il présente tout d'abord la philosophie de l'attribution de primes, son évolution au fil des années et des réformes, afin que chacun puisse s'approprier les éléments nouveaux qui viennent compléter le régime indemnitaire jusqu'à sa configuration actuelle. Il expose les pistes à suivre et les écueils à éviter et donne des éléments permettant aux DRH de prendre les décisions les plus appropriées.
Il développe ensuite les étapes importantes de la mise en oeuvre d'un nouveau régime indemnitaire. Il propose des modèles de régime indemnitaire tels qu'ils sont ou pourraient être mis en application, dans le respect de la législation et de la réglementation.
L'ouvrage d'adresse aux directeurs des ressources humaines, aux directeurs généraux des services, aux maires et présidents de collectivité qui ont à mettre en oeuvre un tel régime indemnitaire. Il vise également les représentants du personnel au sein du comité technique, qui ont un rôle à assurer et un avis à exprimer.
Guider, orienter, aider à élaborer un régime indemnitaire en prenant en considération tous les intervenants, tous les aspects techniques et réglementaires, tels sont les objectifs de cet ouvrage.

1 - De la philosophie à la législation
- De la décentralisation à la loi déontologie
- La réglementation applicable: le RIFSEEP
2 - La mise en oeuvre d'un régime indemnitaire
- Les bases réglementaires
- La démarche préalable
3 - L'élaboration du modèle
- L'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise
- Le complément indemnitaire annuel
- Le développement du régime indemnitaire
- Les cadres d'emplois en dehors du RIFSEEP
- La prime collective
4 - La démarche réglementaire
- La délibération
- La communication aux agents
- La mise en oeuvre

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