Cahier des clauses particulières - travaux de voirie

Type : Cahier des clauses particulières

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 45 €

Description : Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant ce type d'opération. Il est précisé ici que ce projet est conduit en relation avec les services d'un conseil général dans la mesure où la voirie relève du conseil général. Ce document s'inscrit dans le cadre des dispositions du code des marchés public.

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