Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle

Type : Contrat

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 60 €

Description : Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'œuvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle. Ce CCAP peut être utilisé dans le cadre d'une procédure conduisant à l'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre. Il se réfère aux dispositions du code des marchés publics.

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