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Rôle et responsabilité des communes dans l'aménagement des rythmes scolaires

Numéro 222 Enfance / Jeunesse Un ouvrage de M Jean-Michel Grenier novembre 2006 ISBN : 2-84130-493-0 ISBN version numérique : 978-2-35295-267-1 Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 35.09 Ko) Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 40 euros)

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L'efficacité de l'Éducation nationale suppose une certaine ouverture de l'école sur la cité. Depuis longtemps les cadres territoriaux mettent en œuvre des dispositifs permettant de développer cette ouverture, notamment dans le cadre des projets éducatifs locaux et, plus récemment, des programmes de réussite éducative nés du plan de cohésion sociale.
Mais les partenariats multiples et les diverses formes
d'aménagement des temps et des rythmes qui résultent
de ces dispositifs évolutifs ont pour effet d'accroître les
juxtapositions et les superpositions de responsabilités. La
commune est au cœur du dispositif, mais il est souvent
difficile pour un cadre territorial, a fortiori nouveau dans
ses fonctions, d'appréhender l'ensemble des responsabilités liées à ces dispositifs procédant de ce domaine générique de l'aménagement des rythmes et des temps de l'enfant scolarisé.
Ce constat a poussé l'Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des villes de France (ANDEV) à rédiger ce dossier destiné à sensibiliser les cadres territoriaux à ces problématiques. Il s'adresse non seulement aux directeurs, responsables et cadres des services scolaires
des communes, mais aussi à leurs directeurs généraux, et
à tous les cadres communaux, voire intercommunaux,
départementaux et régionaux, dont le service participe à
des dispositifs transversaux en direction de l'enfant scolarisé.
Même si les principes juridiques fondamentaux subsistent, la matière est vivante et donc évolutive : apports jurisprudentiels, nouvelles réglementations de l'Éducation nationale, interventions d'assistants d'éducation, création des emplois de vie scolaire, et surtout mise en place des équipes de réussite éducative qui introduisent les problématiques de secret et de discrétion professionnelle.

130 pages

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