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Numéro 740
Environnement

Un ouvrage de M Sylvain Brigand
janvier 2013
ISBN13 : 978-2-8186-0467-0
ISBN version numérique : 978-2-8186-0468-7
168 Pages
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L'assainissement non collectif fut longtemps considéré comme une solution palliative du traitement des eaux domestiques, en raison de sa mauvaise réputation consécutive à des défauts de conception, de réalisation et d'entretien. En 1992, face à ce constat, les pouvoirs publics ont renforcé la réglementation en reconnaissant l'assainissement non collectif comme un système épuratoire à part entière. Depuis, la réglementation ne cesse de durcir les règles afin de rendre l'assainissement non collectif plus respectueux de l'environnement : les collectivités disposent de plus de moyens d'action pour mettre efficacement une politique globale d'assainissement sur leur territoire.
Ce Dossier d'experts destiné aux responsables territoriaux, élus et agents des SPANC vise à donner une information pratique et concrète sur le nouveau dispositif réglementaire et technique de l'assainissement non collectif. Il présente l'ensemble des éléments techniques, administratifs et financiers indispensables à la mise en place d'un service public d'assainissement non collectif. En se fondant sur l'expérience acquise depuis dix années par l'auteur, ce guide décrit, étape par étape, la conception, la réalisation, l'entretien, la maintenance et les contrôles réglementaires de toutes les filières de l'assainissement autorisées par la réglementation.

1 Réglementation
- Ancienne réglementation
- Nouvelle réglementation
- Autres textes officiels
2 SPANC
- Zonage d'assainissement
- Cadre juridique du SPANC
- Missions du SPANC
3 Filières réglementaires
- Définitions
- Ouvrages traditionnels réglementaires
- Ouvrages agréés réglementaires
- Choix de la filière : étude à la parcelle
- Entretien des installations
4 Mise en œuvre des installations
5 Annexes
- Matériau
- Dimension des filières et quantitatif de matériaux
- Références réglementaires
- Liste de vérification des points de contrôle réglementaire

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