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Numéro 52
Ressources Humaines / Statut

Un ouvrage de Mme Annie Letty-Keribin
mars 2019
ISBN13 : 978-2-8186-0466-3
2 Tomes
892 Pages
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179 €

La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge...
Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute sa carrière à une mauvaise caisse de retraite. Le net à payer est réaliste, donc pas d'alerte jusqu'à la liquidation de la pension !
Même si l'élaboration de la paie est informatisée ou confiée à un centre de gestion, il est nécessaire de cerner les nuances et implications de chaque situation statutaire, afin d'éviter toute erreur et tout versement de charge indue et pouvoir répondre aux interrogations des agents.
La paie est une matière technique, complexe et sujette à de nombreuses modifications. Ce classeur est un guide pratique et opérationnel, qui vous permet d'aborder de manière simple toutes les questions relatives à la paie.
Chaque aspect est traité sous forme de fiche mentionnant l'objet, les agents concernés, les références réglementaires, le mode de calcul et les bases de cotisations. Le classeur présente également un certain nombre de modèles de bulletins et d'exemples de calculs. Il intègre les nouveautés réglementaires (protection sociale complémentaire, journée de carence, maintien du demi-traitement dans l'attente d'un avis, trop-perçu...) et sera complété à chaque mise à jour de nouvelles fiches (monétisation du compte épargne temps, indemnité de départ volontaire, indemnités de congés payés, de licenciement...).

1 Généralités et réglementation
2 Éléments de la rémunération
- Éléments obligatoires
- Éléments accessoires
3 Cotisations et contributions sociales
- Régime spécial (RS), charges spécifiques
- Régime général (RG, charges spécifiques
- Charges communes RS et RG
4 Variations de la rémunération
- Selon la durée du travail
- Congés pour indisponibilité physique (dispositions communes)
- Indisponibilité physique des fonctionnaires cnracl
- Indisponibilité physique des agents du régime général (TNC et contractuels)
- Selon les positions statutaires
- Fin de fonctions
5 Cas spécifiques
- Dérogations pour cotisations sociales (centres de loisirs, aides à domicile...)
- Statuts particuliers (apprentis, CAE...)
- Élus locaux
8 Bulletins de paie annotés
9 Calculs, outils pratiques et modèles
10 Chiffres utiles
11 Références et textes utiles

Classeurs avec mise à jour (CL et CLT)

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