CCTP pour une étude d'optimisation de la gestion des déchets ménagers assimilés - (08/07/2008)

CCTP pour une étude qui a pour objet de constituer un outil d'aide à la décision pour la collectivité, afin de faire évoluer l'organisation de gestion des déchets et ainsi de s'inscrire dans une démarche...

CCTP réception réseaux assainissement : contrôle de compactage - (23/05/2008)

Ce CCTP fixe les conditions d'exécution des prestations nécessaires au contrôle de compactage du remblai des fouilles du réseau d'assainissement par un organisme de contrôle extérieur qualifié et indépendant...

CCTP lot ravalement de façades - (16/01/2008)

Un modèle de CCTP concernant des travaux de ravalement de façades d'un bâtiment communale est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

Cahier des clauses techniques particulières concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (16/01/2008)

Un modèle de cahier des clauses techniques particulières (CCTP) complet concernant des travaux d'un bâtiment communal - lot gros œuvre est proposé. Ce document peut être transposé à d'autres travaux du...

CCTP travaux de plâtrerie - (07/02/2008)

Un modèle de CCTP concernant des travaux de plâtrerie d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP travaux de couverture - (07/02/2008)

Un modèle de CCTP concernant des travaux de couverture de toiture d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP pour un lot d'échafaudage - (07/02/2008)

Il est proposé un modèle de CCTP concernant un marché relatif à un lot « échafaudage » dans le cadre de travaux affectant un bâtiment communal. Il s'agit de la pose d'échafaudages extérieurs sur pieds...

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (23/01/2002)

Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (07/12/2006)

Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le...