Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au cente de tri - conditionnement - Modele de document


Administration Générale Communication Finances Intercommunalité Juridique Marchés publics NTIC Politique Ressources humaines

Thèmes
Commande publique: Délégation de service public; MAPA; Marchés publics
Commande publique - En cours de mise à jour: Commission d'appel d'offres; Communication; Délégation de service public; Formation; MAPA; Marchés publics; Technique
Types
Acte d'engagement
Arrêté
Autre
Cahier des charges
Cahier des clauses particulières
CCAP
CCTP
Contrat
Convention
Courrier
Délibération
Dossier de consultation
Formulaire
Marché de maîtrise d'oeuvre
Note
plan général de coordination
Procédure
Procès-verbal
Rapport
Règlement
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Liste des modèles Marchés publics

Accueil > Pilotage > Marchés publics > Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au cente de tri - conditionnement - Modele de document

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au cente de tri - conditionnement

Type : Dossier de consultation

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 90 €

Description : Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers le centre de tri - conditionnement (option : vers le verrier pour le verre)

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 608.90 Ko - 90 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Mon compte

Top des téléchargements

Marchés à procédure adaptée (MAPA) - (17/03/2008)
Contrat de délégation de service public - (17/03/2008)
Modèle de contrat de marché de procédure adaptée de fournitures courantes - (17/03/2008)
Marché d'acquisition d'équipements informatiques - (17/03/2008)
Marché de maintenance de matériels micro-informatique et prestations associées - (17/03/2008)

Librairie

Mémento de police judiciaire
La police judiciaire est constituée par l'ensemble des mesures répressives (par opposition aux mesures préventives qui relèvent de la police administrative) prises pour assurer l'ordre public. La police...