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Accueil > Librairie > Évaluer les risques professionnels - Le document unique, guide méthodologique

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Numéro 689
Ressources Humaines / Statut

Un ouvrage de M Stéphane Beuil  et Mme Édith Martin  et Mme Céline Vizier
juillet 2011
ISBN13 : 978-2-8186-0191-4
ISBN version numérique : 978-2-8186-0192-1
72 Pages
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Le maire, employeur, est chargé d'assurer la sécurité et la protection de la santé de ses agents. Il doit notamment recenser et évaluer les risques professionnels auxquels ils sont exposés, prévoir des mesures de prévention et établir une synthèse dans un « document unique d'évaluation des risques professionnels ».
Le document unique n'est pas une fin en soi, il s'inscrit dans un processus dynamique mené grâce à l'implication de tous : élus, responsables et agents. C'est un document vivant, régulièrement mis à jour, qui fonde la démarche de prévention de la collectivité.
Cet ouvrage, véritable guide méthodologique, a été conçu pour répondre aux préoccupations des collectivités (en particulier les plus petites) qui se demandent comment réaliser ce travail.
Il a fait l'objet d'une réactualisation en 2011 afin de tenir compte des modifications réglementaires (nouvelle appellation des articles du Code du travail, nouvel étiquetage des produits chimiques...) et de proposer une version plus complète des grilles d'évaluation des risques.
Illustré par des exemples et des outils concrets, il vous guidera dans l'élaboration de votre démarche de prévention au sein de votre collectivité.

1 Le document unique, de quoi s'agit-il ?
- Le document unique : quel intérêt ?
- Qu'en disent les textes ?
- L'évaluation des risques s'applique à toutes les collectivités
- Ce que vous possédez déjà...
2 Proposition de démarche d'évaluation des risques
- Afficher la volonté politique de s'engager dans la démarche
- Nommer un ou plusieurs agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
- Constituer un groupe de pilotage
- Réunir le groupe de pilotage
- Informer les agents
- Recenser les activités
- Identifier les risques
- Coter les risques
- Proposer des actions à mettre en oeuvre
- Étudier la faisabilité des actions : choisir et planifier
- Formaliser le document unique
- Mettre à jour le document unique

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