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Marché de travaux / CCAP - (30/07/2008)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (08/08/2008)

Type : CCAP
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Achat d'un véhicule de collecte des ordures ménagères - (30/07/2008)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (02/07/2008)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal est proposé. Ce document peut être transposé à d'autres travaux du même...

CCAP pour travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (02/07/2008)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Un modèle de cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) est proposé. Il est applicable dans le cadre d'une procédure de marché public relative à des travaux de réfection ou de rénovation...

Réalisation d'une étude hydraulique et d'un dossier relevant de la loi sur l'eau - (02/07/2008)

Type : CCAP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Une commune peut être amenée à faire réaliser par un prestataire privé une étude hydraulique et un dossier « loi sur l'eau » et ce compte tenu des prescriptions réglementaires. Pour respecter les dispositions...

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