Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Ce modèle présente le rapport technique à utiliser lors de la première visite de contrôle d'une installation d'assainissement non collectif : ensemble des informations sur le propriétaire, l'occupant,...
Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Dans le cadre de marchés publics de travaux pour la réalisation de travaux de voirie les modèles de rapports de présentation suivants sont proposés :
- rapport de présentation concernant les travaux...
Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports collectifs
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ...... décide de majorer de .. % les tarifs des transports urbains à compter du ..........
Le gain de recette annuelle est évalué à .... M¤.
Le...
Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports scolaires
La Communauté de communes de ...... mettra en place, à partir de la prochaine rentrée, un service de ramassage scolaire entre le lycée....., le collège...... de ..... et les communes de.........
Corrélativement,...
Type : Rapport
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Conformément à l'article 79 du code des marchés publics il est proposé un modèle de rapport de présentation d'un marché de travaux dans le cadre d'un programme de restructuration d'un bâtiment communal...
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Guide d'audit des SEM locales
L'audit constitue un outil d'information et de pilotage précieux pour les dirigeants des SEML et des collectivités locales actionnaires. En s'appuyant sur des méthodes précises et éprouvées, il représente...
