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Procès verbal de commission d'appel d'offres - (02/07/2008)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Commission d'appel d'offres
Exemple de procès verbal de commission d'appel d'offres

Procès-verbal de constat d'infraction en matière d'occupation illégale du domaine public routier - (25/05/2008)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité

Procès-verbal de constat d'infraction aux règles d'urbanisme - (07/11/2007)

Type : Procès-verbal
Aménagement et développement > Urbanisme > Permis de construire

Formule générale de procès verbal - (04/07/2008)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Juridique

Formule générale de procès verbal - (25/05/2008)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Généralités

Procès-verbal de dépôt et de publication du tableau rectificatif dressé par la commission administrative des bureaux de vote - (07/11/2007)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Elections

Procès verbal de constat d'abandon - (07/11/2007)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres

Récolement des archives communales - (07/11/2007)

Type : Procès-verbal
Animation et services à la population > Documentation > Archives

Procès-verbal de dépôt et de publication du tableau rectificatif dressé par la commission administrative - (07/11/2007)

Type : Procès-verbal
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Elections

PV. réclamation du voisinage - (08/06/2008)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
En cas de réclamation suite à des nuisances sonores du voisinage, le maire, un de ses adjoints ou un agent de police municipale peut dresser un procès-verbal de constatation des faits. Un modèle d'un...

procès verbal de récolement d'archives communales - (31/10/2008)

Type : Procès-verbal
Animation et services à la population > Documentation > Archives
Le récolement est une opération qui consiste à vérifier l'exactitude des indications contenues dans l'inventaire des archives communales. C'est un acte réglementaire obligatoire en vertu de l'arrêté ministériel...

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