Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Procédure - Modele de documents à télécharger

Résultat de votre recherche

Fiche d'expression du besoin pour la passation d'un marché public - (27/07/2015)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Fiche destinée au service achat public. cette fiche est à compléter en application de l'article 5 du CMP qui précise que les besoins du pouvoir adjudicateur doivent être définis avec précision avant tout...

Modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service - (28/08/2014)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines
Ce modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service pourra être utilisé par les services concernés, après adaptation et prise en compte des spécificités...

Procédure à suivre lors de la coupe ou l'abattage d'arbres - (30/09/2014)

Type : Procédure
Interventions techniques et environnement > Environnement

Fourrière automobile - (13/10/2014)

Type : Procédure
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
La mise en fourrière est le transport d'un véhicule en un lieu désigné par l'autorité administrative ou judiciaire en vue d'y être retenu jusqu'à décision de celle-ci, aux frais du propriétaire de ce...

Il y a 4 résultats - 1 page

Rechercher

Critères

 

Librairie

Diriger un service urbanisme et aménagement Diriger un service urbanisme et aménagement
Cet ouvrage a pour but de renseigner et d'orienter les actions d'un directeur de l'urbanisme et de l'aménagement d'une ville moyenne à travers l'ensemble des missions que lui confèrent ses fonctions de...