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Modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service - (28/08/2014)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines
Ce modèle d'organisation de la gestion des demandes de congés maladie ordinaire et pour accident de service pourra être utilisé par les services concernés, après adaptation et prise en compte des spécificités...

Allocation temporaire d'invalidité - (13/04/2014)

Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Ressources humaines
Modalités d'obtention et modèle de courrier de saisine de l'autorité territoriale.

Procédure à suivre lors de la coupe ou l'abattage d'arbres - (30/09/2014)

Type : Procédure
Interventions techniques et environnement > Environnement

Fourrière automobile - (13/10/2014)

Type : Procédure
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
La mise en fourrière est le transport d'un véhicule en un lieu désigné par l'autorité administrative ou judiciaire en vue d'y être retenu jusqu'à décision de celle-ci, aux frais du propriétaire de ce...

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De nombreux équipements sportifs sont encore difficilement accessibles aux personnes souffrant d'un handicap. Si des progrès sensibles ont été réalisés depuis la loi de 1975, la loi du 11 février 2005...