Pilotage Aménagement et développement Interventions techniques et environnement Animation et services à la population Sécurité, prévention et médiation

Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Arrêté - Modele de documents à télécharger

Résultat de votre recherche

Arrêté de péril imminent - (11/08/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres
Arrêté de péril imminent en vue d'ordonner la réparation ou la destruction d'un bien situé dans un cimetière et constituant un danger imminent pour la sécurité publique.

Arrêté de péril non imminent - (11/08/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres
Arrêté de péril non imminent en vue d'ordonner la réparation ou la destruction d'un bien situé dans un cimetière et constituant un danger pour la sécurité publique.

Attribution d'une case de columbarium - (11/08/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres
Arrêté portant attribution d'une case de columbarium dans un cimetière communal.

Arrêté portant attribution d'une sépulture aménagée réservée aux urnes (d'un cavurne) - (09/11/2007)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres

Arrêté portant règlement de mise à disposition et d'utilisation des salles municipales - (29/07/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Juridique

Arrêté d'interdiction de circulation pour travaux - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Arrêté d'alignement - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Arrêté de mise en demeure pour travaux de dépollution - (17/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Santé publique

Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques - (17/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Tranquillité

Arrêté portant interdiction de stationner - (26/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Stationnement

Arrêté pour réduction de circulation avec alternat pour travaux de tranchées sur voirie pour le passage du réseau d'assainissement - (17/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité

Arrêté d'acceptation à titre provisoire d'un legs par une commune - (03/07/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Juridique

Arrêté de mise en fourrière d'un animal - (17/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité

Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h sur une voie communale - (17/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité

Arrêté municipal portant obligation de ravalement des immeubles - (08/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Équipement / Logement > Habitat

Arrêté de mise à l'enquête publique d'une carte communale - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Urbanisme > Carte communale

Arrêté de mise à l'enquête publique en vue de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - Lettre au président...

Arrêté portant réglementation d'un parc public - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Domaine public

Arrêté autorisant la coupe et l'abattage d'arbres - (03/07/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Juridique

Arrêté autorisant la coupe et l'abattage d'arbres - (15/05/2008)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire dans les enceintes sportives - (01/10/2008)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Juridique

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire dans les enceintes sportives - (26/05/2008)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Santé publique

Arrêté autorisant le transport de corps - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres

Il y a 143 resultats - 6 pages

Rechercher

Critères

 

Mon compte

>> Vous inscrire

Librairie

Concevoir le sport pour un nouveau siècle Concevoir le sport pour un nouveau siècle
En matière de gestion des organisations sportives (fédérations, ligues, clubs), il faut distinguer la pratique sportive du spectacle sportif. Depuis vingt ans, en effet, l'économie du sport a pris deux...