Type : Note
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Délégation de service public
Type : Note
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Type : Note
Pilotage, management et gestion > Finances > Gestion déléguée
Cette note fait le point sur les obligations de communication et le contrôle des satellites de la collectivité compte tenu des évolutions
législatives récentes. Assortie de très nombreuses références...
Type : Note
Animation et services à la population > Associations > Subvention
Cette note fait le point sur les obligations de communication
et le contrôle des associations subventionnées par la collectivité compte
tenu des évolutions législatives récentes
Type : Note
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Type : Note
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
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La M49, budget et analyse financière
Engagée depuis 1992, l'application de l'instruction budgétaire et comptable M49 à tous les services de distribution d'eau potable et de gestion des réseaux d'assainissement devait se terminer au 1er janvier...
