Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Dossier de consultation - Modele de documents à télécharger

Résultat de votre recherche

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un réseau d'eau potable - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle contient l'acte d'engagement et le CCAP.

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Schéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle pour la réalisation d'une étude pour un schéma directeur d'assainissement et d'eaux pluviales. Ce dossier de consultation comprenant : - Acte d'engagement - CCAP - CCTP - Détail estimatif...

Construction d'une plateforme de compostage de bio-déchets des ménages - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. Il comporte trois lots : un lot pour les déchets résiduels,...

Fournitures de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers (sans travaux de génie civil) - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle comporte les pièces de marché pour un appel d'offres concernant la fourniture, le déchargement en un lieu unique de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets en hyper...

Marché de maîtrise d'œuvre - Mise aux normes d'une station d'épuration - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprise (DCE) pour un marché de maîtrise d'œuvre (appel d'offres ouvert) portant sur la mise aux normes d'une station d'épuration. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Marché à bons de commande pour l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché à bons de commande (appel d'offres restreint) portant sur l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers. Les pièces...

Transport et traitement des déchets issus des déchèteries - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure de dialogue compétitif portant sur le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement d'une station d'épuration - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un concours de maîtrise d'œuvre portant sur l'agrandissement d'une station d'épuration. Les pièces du DCE sont le règlement de consultation, l'acte...

fourniture de compteurs d'eau - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle concerne les pièces pour un marché à bon de commandes afférentes à un appel d'offres passé sous forme de procédure adaptée et portant sur l'acquisition de compteurs d'eau.

Travaux de réhabilitation d'une station de relevage - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché passé sous forme de procédure adaptée portant sur la réhabilitation d'une station de relevage (sécurisation et réparation de fuite). Les pièces...

Schéma directeur d'alimentation en eau potable - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation pour engager la réalisation d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable. L'étude porte sur la description du fonctionnement et de l'état général du réseau et des ouvrages,...

Marché à bon de commandes portant sur la fourniture et le lavage de vêtements de sécurité - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché à bon de commandes passé sous forme de procédure adaptée portant sur la fourniture et le lavage de vêtements de sécurité. Les pièces du DCE...

Fourniture de composteurs individuels en bois - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure adaptée ouverte portant sur la fourniture de composteurs individuels en bois. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement, le règlement...

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une recyclerie - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Marché public de maitrise d'œuvre passé en procédure adaptée pour la construction en Haute Qualité Environnementale d'une recyclerie, bâtiment destiné au réemploi des objets soustraits des déchetteries...

Dossier de consultation : exploitation des déchèteries - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle comporte les pièces de marché pour un appel d'offres ouvert concernant : - L'accueil des usagers, la gestion informatisée avec contrôle d'accès et l'entretien des déchèteries - La mise à...

Mission d'assistance pour la mise en œuvre de la redevance spéciale - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle pour une collectivité qui souhaite confier une mission d'Assistance pour la mise en œuvre de la Redevance Spéciale sur son territoire à un cabinet d'étude spécialisé afin de monter un dossier complet...

Thermographie aérienne infrarouge - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Dossier de consultation des entreprises pour une prestation de thermographie aérienne : évaluation des déperditions thermiques des bâtiments dans le but de sensibiliser la population à la performance...

Marché à procédure adaptée ouverte pour l'acquisition d'un compacteur mobile permettant le tassement du contenu des bennes de 35 m3 et le déplacement de ces bennes dans la déchèterie. - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Marché à procédure adaptée ouverte pour l'acquisition d'un compacteur mobile permettant le tassement du contenu des bennes de 35 m3 et le déplacement de ces bennes dans la déchèterie. Le dossier comprend...

Il y a 23 résultats - 1 page

Rechercher

Critères

 

Top des téléchargements

 

Librairie

Guide juridique du périscolaire - Action sociale, transport, restauration Guide juridique du périscolaire - Action sociale, transport, restauration
Les activités périscolaires, qui touchent à des domaines aussi sensibles que l'action sociale scolaire, le transport ou la restauration des élèves, constituent un enjeu majeur pour la pleine réussite...