Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur :
- l'entretien des points d'apport volontaire
- leur vidage
- le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages)
vers...
Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...
Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...