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Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (08/08/2008)

Type : Acte d'engagement
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Acte d'engagement en vue de la passation d'un marché public de maitrise d'œuvre nécessaire à la restructuration d'une salle culturelle - (17/03/2008)

Type : Acte d'engagement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Il s'agit d'un acte d'engagement en vue de la passation d'un marché public de maitrise d'œuvre nécessaire à la restructuration d'une salle culturelle. Cet acte d'engagement intervient au terme d'une procédure...

Acte d'engagement travaux de voirie - (17/03/2008)

Type : Acte d'engagement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics
Il s'agit d'un modèle d'acte d'engagement concernant un marché de travaux de voirie à passer avec une entreprise. Ce document intègre les dispositions du code des marchés publics.

Marché négocié avec mise en concurrence et sans publicité de l'article 35-1-1 du Code des Marchés publics - (29/07/2008)

Type : Acte d'engagement
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique
En vue de la réalisation d'un marché négocié de travaux avec mise en concurrence et sans publicité sur le fondement de l'article 35-1-1 du Code des Marchés publics les modèles suivants sont proposés...

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