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Modèle de lettre à un candidat non retenu - (02/07/2008)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > Marchés publics

Modèle de courrier de consultation d'entreprise pour passation de MAPA - (02/07/2008)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique - En cours de mise à jour > MAPA

Modèle de lettre de réponse à une demande de récupération des objets trouvés dans une concession funéraire reprise - (09/11/2007)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres

Lettre de demande de subvention - (07/11/2007)

Type : Courrier
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Lettre au président du tribunal administratif en vue de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - Avis au public...

Modèle de courrier pour notification du délai d'instruction au demandeur dans le cadre de coupe et d'abattage d'arbres - (01/08/2008)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Courrier du maire informant le préfet de l'hospitalisation d'urgence d'un malade mental - (25/05/2008)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Santé publique

Courrier à adresser aux personnes publiques avant l'examen conjoint du projet - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Urbanisme > PLU

Demande de participation pour raccordement à l'égout (PRE) - (15/05/2008)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Information du propriétaire d'un terrain d'implantation d'un dispositif concernant la suppression / mise en conformité d'office - (02/06/2008)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Affichage publicitaire

Information du propriétaire d'un terrain d'implantation d'un dispositif concernant la suppression / mise en conformité d'office - (02/06/2008)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Affichage publicitaire

Demande de crémation - (07/11/2007)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Cimetières et pompes funèbres

Saisine du juge de l'expropriation - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Urbanisme > DUP

Congé avec offre de renouvellement - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Congé avec refus de renouvellement - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Demande de révision du loyer après modification des facteurs locaux de commercialité - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Demande de révision du loyer en cas de déspécialisation - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Demande de révision triennale du loyer - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Demande de révision de loyer en cas de sous-location - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Economie > Interventionnisme

Zonage d'assainissement : Transmission des documents au commissaire enquêteur - (15/05/2008)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Reconnaissance d'un enfant par un seul parent - (07/11/2007)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Etat civil

Reconnaissance d'un enfant par un seul parent - (07/11/2007)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Administration Générale > Etat civil

Habitat insalubre : engagement de la procédure - (03/07/2008)

Type : Courrier
Pilotage, management et gestion > Juridique
Une ordonnance du 15 décembre 2005 relative à l'habitat insalubre et dangereux a modifié le régime de la police administrative spéciale des immeubles menaçant ruine, police dont l'exercice relève, en...

Lettre d'avertissement au propriétaire en cas de péril imminent - (14/04/2008)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité > Sécurité
En application de l'alinéa 1er de l'article L. 511-3 du Code de la construction et de l'habitation, le maire, qui a connaissance de l'état de péril dans lequel se trouve un immeuble, doit adresser au...

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