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Abonnement : individualisation des contrats - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention pour un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de convention à adapter dans le cadre d'un groupement de commandes entre plusieurs collectivités afin de prévoir les modalités d'organisation de l'ensemble des opérations de de sélection d'un cocontractant...

Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de convention entre une collectivité et un propriétaire pour l'autorisation de réaliser des travaux et accepter le passage de canalisations publiques d'eau et d'assainissement sur son terrain.

Convention de déversement ordinaire du réseau d'eaux usées - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Collecte des déchets de soins - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention concernant la collecte des ordures ménagères - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Il est proposé un modèle de convention concernant la collecte des ordures ménagères

Convention pour l'accueil des déchets des associations caritatives en déchèterie - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de convention pour l'accueil gratuit des déchets des associations caritatives lorsque ceux-ci sont d'origine ménagère et dont le traitement incombe à la collectivité.

Protection des Forêts ..... - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
LIFE, L'instrument Financier pour l'environnement est un programme de financement européen dont l'objectif est de soutenir le développement et la mise en œuvre de la politique européenne de l'environnement...

Convention d'implantation et d'usage. Colonnes enterrées pour la collecte du verre - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce document définit les conditions techniques, juridiques et financières de l'installation et de l'exploitation des colonnes enterrées pour la collecte du verre et équipements rattachés, dans l'intérêt...

Convention de circulation des véhicules du service collecte des déchets ménagers - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce document autorise la circulation des véhicules du service collecte des ordures ménagères de la collectivité sur le domaine privé pour desservir les propriétés immobilières privées.

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