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Marché de numérisation du cadastre - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP La numérisation des documents cadastraux et plus généralement des archives permet une meilleure consultation de ces...

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le modèle de procédure de dévolution ici proposée est une procédure de dialogue compétitif. Cette dernière a été instituée par la directive européenne 2004/18 CE. L'objet de ce type de marché est strictement...

Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le...

CCTP lot ravalement de façades - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de ravalement de façades d'un bâtiment communale est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

Cahier des clauses techniques particulières concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (25/07/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de cahier des clauses techniques particulières (CCTP) complet concernant des travaux d'un bâtiment communal - lot gros œuvre est proposé. Ce document peut être transposé à d'autres travaux du...

CCTP travaux de plâtrerie - (25/07/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de plâtrerie d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP travaux de couverture - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de couverture de toiture d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP pour un lot d'échafaudage - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Il est proposé un modèle de CCTP concernant un marché relatif à un lot « échafaudage » dans le cadre de travaux affectant un bâtiment communal. Il s'agit de la pose d'échafaudages extérieurs sur pieds...

Réalisation de travaux de rénovation d'une salle communale. Lancement d'un appel d'offres - travaux - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Une commune souhaite réaliser des travaux de rénovation d'une salle communale à vocation culturelle. Cette procédure est celle de l'appel d'offres telle que prévue par le code des marchés publics. ...

Travaux de rénovation d'un bâtiment communal - passation des marchés publics sous la forme de MAPA - (25/07/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
En vue de la réalisation de travaux de rénovation d'un bâtiment communal et sa transformation en un espace d'activités ouvertes au public il est proposé des documents utiles en vue de la passation des...

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