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Schéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (13/12/2016)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de CCTP pour la réalisation d'une étude

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (13/12/2016)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement

CCTP réception réseaux assainissement : contrôle de compactage - (15/11/2016)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce CCTP fixe les conditions d'exécution des prestations nécessaires au contrôle de compactage du remblai des fouilles du réseau d'assainissement par un organisme de contrôle extérieur qualifié et indépendant...

CCTP pour une étude d'optimisation de la gestion des déchets ménagers assimilés - (15/11/2016)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
CCTP pour une étude qui a pour objet de constituer un outil d'aide à la décision pour la collectivité, afin de faire évoluer l'organisation de gestion des déchets et ainsi de s'inscrire dans une démarche...

CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie) - (15/11/2016)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie), qui gérera, pour un territoire donné, la récupération, la...

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Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre
La nature même du concours a été modifiée par le nouveau droit de la commande public entré en vigueur au 1er avril 2016.
Les praticiens de la commande publique trouveront dans cet ouvrage un éclairage...