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Marché de numérisation du cadastre - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP La numérisation des documents cadastraux et plus généralement des archives permet une meilleure consultation de ces...

Schéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (12/11/2015)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de CCTP pour la réalisation d'une étude

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (12/11/2015)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le modèle de procédure de dévolution ici proposée est une procédure de dialogue compétitif. Cette dernière a été instituée par la directive européenne 2004/18 CE. L'objet de ce type de marché est strictement...

CCTP lot ravalement de façades - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de ravalement de façades d'un bâtiment communale est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

Cahier des clauses techniques particulières concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de cahier des clauses techniques particulières (CCTP) complet concernant des travaux d'un bâtiment communal - lot gros œuvre est proposé. Ce document peut être transposé à d'autres travaux du...

CCTP travaux de plâtrerie - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de plâtrerie d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP travaux de couverture - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de couverture de toiture d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP pour un lot d'échafaudage - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Il est proposé un modèle de CCTP concernant un marché relatif à un lot « échafaudage » dans le cadre de travaux affectant un bâtiment communal. Il s'agit de la pose d'échafaudages extérieurs sur pieds...

CCTP réception réseaux assainissement : contrôle de compactage - (23/10/2015)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce CCTP fixe les conditions d'exécution des prestations nécessaires au contrôle de compactage du remblai des fouilles du réseau d'assainissement par un organisme de contrôle extérieur qualifié et indépendant...

CCTP pour une étude d'optimisation de la gestion des déchets ménagers assimilés - (23/10/2015)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
CCTP pour une étude qui a pour objet de constituer un outil d'aide à la décision pour la collectivité, afin de faire évoluer l'organisation de gestion des déchets et ainsi de s'inscrire dans une démarche...

CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie) - (23/10/2015)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie), qui gérera, pour un territoire donné, la récupération, la...

Réalisation de travaux de rénovation d'une salle communale. Lancement d'un appel d'offres - travaux - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Une commune souhaite réaliser des travaux de rénovation d'une salle communale à vocation culturelle. Cette procédure est celle de l'appel d'offres telle que prévue par le code des marchés publics. ...

Travaux de rénovation d'un bâtiment communal - passation des marchés publics sous la forme de MAPA - (27/07/2015)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
En vue de la réalisation de travaux de rénovation d'un bâtiment communal et sa transformation en un espace d'activités ouvertes au public il est proposé des documents utiles en vue de la passation des...

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Les lois Grenelle 1 de 2009 et Grenelle 2 de 2010 ont des impacts importants sur un grand nombre de compétences, de missions et d'activités exercées par les collectivités locales. Presque tous les domaines...