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Marché de numérisation du cadastre - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Marché public de prestations intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCTP La numérisation des documents cadastraux et plus généralement des archives permet une meilleure consultation de ces...

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (21/04/2008)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Le modèle de procédure de dévolution ici proposée est une procédure de dialogue compétitif. Cette dernière a été instituée par la directive européenne 2004/18 CE. L'objet de ce type de marché est strictement...

Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le...

CCTP lot ravalement de façades - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de ravalement de façades d'un bâtiment communale est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP travaux de couverture - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Un modèle de CCTP concernant des travaux de couverture de toiture d'un bâtiment communal est proposé et utilisable dans le cadre d'un marché public

CCTP pour un lot d'échafaudage - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Il est proposé un modèle de CCTP concernant un marché relatif à un lot « échafaudage » dans le cadre de travaux affectant un bâtiment communal. Il s'agit de la pose d'échafaudages extérieurs sur pieds...

CCTP réception réseaux assainissement : contrôle de compactage - (05/07/2012)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce CCTP fixe les conditions d'exécution des prestations nécessaires au contrôle de compactage du remblai des fouilles du réseau d'assainissement par un organisme de contrôle extérieur qualifié et indépendant...

CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie) - (04/07/2012)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
CCTP pour une mission d'étude de faisabilité technique, juridique, financière et sociale pour la création d'une recyclerie (ou ressourcerie), qui gérera, pour un territoire donné, la récupération, la...

Réalisation de travaux de rénovation d'une salle communale. Lancement d'un appel d'offres - travaux - (12/02/2014)

Type : CCTP
Pilotage, management et gestion > Marchés publics
Une commune souhaite réaliser des travaux de rénovation d'une salle communale à vocation culturelle. Cette procédure est celle de l'appel d'offres telle que prévue par le code des marchés publics. ...

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