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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (12/07/2012)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Sécurité
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Arrêté d'interdiction de dépôt des déchets et ordures ménagères - (12/07/2012)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (12/07/2012)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (12/07/2012)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > HQE

Règlement de travail en sécurité - (07/05/2013)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Technique > Sécurité
Règlement destiné à organiser la vie et les conditions d'exécution du travil dans la collectivité, précisant certaines dispositions d'hygiène et de sécurité.

Abonnement : individualisation des contrats - (12/07/2012)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (12/07/2012)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (12/07/2012)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (12/07/2012)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (18/06/2013)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (12/07/2012)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (12/07/2012)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > Energies

Convention pour un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (12/07/2012)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Délibération portant constitution d'un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (12/07/2012)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Procédure à suivre lors de la coupe ou l'abattage d'arbres - (12/07/2012)

Type : Procédure
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Modèle de courrier pour notification du délai d'instruction au demandeur dans le cadre de coupe et d'abattage d'arbres - (12/07/2012)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Arrêté autorisant la coupe et l'abattage d'arbres - (12/07/2012)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Cahier des charges pour l'exploitation par affermage d'un service d'assainissement - (12/07/2012)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Contrat de délégation pour l'exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable - (12/07/2012)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Procédure de délégation du service public d'alimentation en eau potable : Rapport du président/maire sur le choix du délégataire - (13/07/2012)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Délibération instaurant une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (13/07/2012)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (26/10/2009)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Marché de travaux / CCAP - (10/05/2013)

Type : CCAP
Interventions techniques et environnement > Technique > Travaux

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L'oral de catégorie C L'oral de catégorie C
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