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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (17/12/2019)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Arrêté d'interdiction de dépôt des déchets et ordures ménagères - (17/12/2019)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (17/12/2019)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (17/12/2019)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce cahier des charges détaille le contenu des missions pour une assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Mission transversale visant à faire prendre en compte la globalité et la transversalité de cette démarche...

Abonnement : individualisation des contrats - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (17/12/2019)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Fiche d'information en cas d'incident sur une station d'épuration des eaux usées - (17/12/2019)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement
Il est proposé un modèle de fiche navette répond aux exigences de la réglementation prise dans le cadre de la Loi sur l'Eau, concernant l'information du service de Police de l'Eau en cas de pollution...

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La concertation est une ressource au service du projet ou de l'idée qui est mise en discussion. C'est un dialogue entre tous les acteurs, personnes ou organismes concernés. C'est à la fois un progrès...