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Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (11/08/2008)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Stationnement
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Arrêté d'interdiction de circulation pour travaux - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Arrêté d'alignement - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Règlement d'exploitation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse d'une commune - (07/11/2007)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Consultation pour une mission d'assistance au renouvellement du contrat de délégation de gestion du réseau des transports urbains - (08/11/2007)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports

Arrêté municipal concernant les travaux sur les voiries communales - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : CCAP
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Enquête publique préalable au classement, déclassement, redressement, élargissement, ouverture d'une voie - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Achat d'un véhicule pour le nettoyage des rues - (07/11/2007)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Règlement de voirie - (07/11/2007)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Réglementation temporaire de la circulation sur une route départementale - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Organisation et financement de la navette assurant la desserte routière de ... (convention, délibération, rapport) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Financement des transports collectifs
Une navette spécifique de transports collectifs assure la desserte routière du Palais de la musique de .........(ou autre équipement public). La Société X......, concessionnaire des transports urbains...

Garantie d'emprunts accordée à la société de transports... (délibération, rapport, convention de garantie) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Financement des transports collectifs
Dans le cadre de son programme d'équipement de l'année 2....., la Société de transports X ...... procédera à l'acquisition de .......(énumération du matériel roulant, mobilier, informatique......). Elle...

Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la mobilité des demandeurs d'emploi (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Création d'un titre de transport
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ....... , en partenariat avec la Région... et le Département ... décide la mise en œuvre à compter du ...... d'une aide à la mobilité des personnes...

Création et mise en place d'une tarification combinée sur les réseaux de transports urbains et interurbains (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports publics
Le Département de ......., la Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......... décident de mettre en place à compter du 1er........ une tarification combinée sur leur réseau de transports...

Etude sur l'intégration tarifaire en matière de transports publics (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports publics
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......., en partenariat avec les Départements de...... et la Région ....... décide d'engager une étude sur la faisabilité d'une intégration tarifaire...

Majoration des tarifs de transports urbains (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports collectifs
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ...... décide de majorer de .. % les tarifs des transports urbains à compter du .......... Le gain de recette annuelle est évalué à .... M€. Le...

Création et mise en oeuvre d'un dispositif "Mobilité Jeunes" (rapport, délibération, lettre-circulaire) - (29/10/2008)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports scolaires
La Communauté de communes de ...... mettra en place, à partir de la prochaine rentrée, un service de ramassage scolaire entre le lycée....., le collège...... de ..... et les communes de......... Corrélativement,...

Création d'un service de ramassage scolaire (délibération, rapport, convention) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports scolaires
La Communauté de communes de ...... décide de créer un service de transport scolaire assurant la desserte du collège ...... Après lancement de l'appel d'offres, le marché a été attribué à la Société X...

Versement Transport : remboursement et exonération - (18/09/2007)

Type : Acte
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports
La Ville/Communauté urbaine/Communauté de communes de ...... a institué le Versement Transport sur son territoire, au taux de ..% à compter du 1er .... La loi n°73-640 du 11 juillet 1973 a prévu des...

Auto partage - (18/09/2007)

Type : Acte
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports
La Société X...... a mis en œuvre une activité d'auto partage, favorisant ainsi la limitation de l'usage de la voiture individuelle et accroissant l'offre de stationnement public. Afin d'améliorer sa...

compensation des rabais accordés par trois transporteurs privés - (18/09/2007)

Type : Acte
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports
La Ville/Communauté urbaine/Communauté de communes de ...... compense les rabais accordés par trois Sociétés de transports aux bénéficiaires des abonnements mensuels « Travail ». Cette compensation évaluée...

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