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Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des conteneurs d'apport volontaire de déchets - (11/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Technique > Maîtrise d'ouvrage
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre une commune et une Communauté d'Agglomération.

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (11/08/2008)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Stationnement
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (31/07/2008)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > HQE

Abonnement : individualisation des contrats - (01/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (01/08/2008)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (07/04/2008)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (07/04/2008)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (07/04/2008)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Arrêté d'interdiction de circulation pour travaux - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Arrêté d'alignement - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Règlement d'exploitation de l'éclairage public et de la signalisation lumineuse d'une commune - (07/11/2007)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Consultation pour une mission d'assistance au renouvellement du contrat de délégation de gestion du réseau des transports urbains - (08/11/2007)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (01/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (15/05/2008)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement > Energies

Convention pour un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (01/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Délibération portant constitution d'un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (15/05/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Procédure à suivre lors de la coupe ou l'abattage d'arbres - (15/05/2008)

Type : Procédure
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Modèle de courrier pour notification du délai d'instruction au demandeur dans le cadre de coupe et d'abattage d'arbres - (01/08/2008)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Arrêté autorisant la coupe et l'abattage d'arbres - (15/05/2008)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Cahier des charges pour l'exploitation par affermage d'un service d'assainissement - (01/08/2008)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Arrêté municipal concernant les travaux sur les voiries communales - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Arrêté municipal concernant les travaux sur les voiries communales - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Technique > Travaux

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

Fourniture et pose de motifs d'illuminations de noël - (07/11/2007)

Type : CCAP
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Voirie

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