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Liste des modèles "animation et services à la population"

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Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (11/08/2008)

Type : Cahier des charges
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...

Participation d'un éducateur sportif municipal à l'éducation physique et sportive au sein d'un atelier extra scolaire - (11/08/2008)

Type : Convention
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Convention de mise à disposition temporaire d'un ETAPS pour des activités sportives extra-scolaires dans un collège.

Convention d'occupation du domaine public par une association - (10/10/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations
Occupation à titre précaire, par une association, d'un espace dans un musée pour la mise en place d'une librairie du musée.

Déclaration d'accident scolaire - (11/08/2008)

Type : Déclaration
Animation et services à la population > Education > Scolaire
Formulaire type de déclaration d'accident scolaire

Contrat de séjour - (09/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Social > Aide sociale
Etablissement d'hébergement pour Personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Convention de mise à disposition d'équipements sportifs par un collège au profit d'une association - (08/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de location tripartite : commune - organisme d'HLM - association d'étrangers, pour un local devant servir de lieu de rencontres et d'échanges - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de partenarait ente deux communes pour une exposition bénéficiant du label du Haut Comité des Célébrations Nationales - (08/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Animation
Missions, obligations respectives, financement, responsabilités ...

Charte pour l'insertion et l'emploi par le développement local - (07/11/2007)

Type : Charte
Animation et services à la population > Economie solidaire

Contrat d'objectifs pour une équipe de haut niveau - (08/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et une équipe sportive de haut niveau, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité...

Contrat d'objectifs pour un athlète de haut niveau - (07/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et un individu, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité sur trois ans - engagement...

Règlement intérieur pour les structures municipales de la petite enfance (crèche collective,crèche familiale, jardin d'enfant, halte-garderie, etc.) - (07/11/2007)

Type : Règlement
Animation et services à la population > Petite enfance

Caractéristiques des prestations à assurer par le délégataire du service public de restauration scolaire conformément à l'article 42 de la loi n° 93-112 du 29 janvier 1993 - (07/11/2007)

Type : Note
Animation et services à la population > Education > Périscolaire

Règlement du service de la restauration scolaire - (07/11/2007)

Type : Règlement
Animation et services à la population > Education > Périscolaire

Convention de partenariat pédagogique pour les classes à horaires aménagés musicales (CHAM) - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Education > Périscolaire

Lettre de demande de subvention - (07/11/2007)

Type : Courrier
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Obligations de communication et contrôle des associations - (07/11/2007)

Type : Note
Animation et services à la population > Associations > Subvention
Cette note fait le point sur les obligations de communication et le contrôle des associations subventionnées par la collectivité compte tenu des évolutions législatives récentes

DCE pour un marché d'acquisition de documents, assistance technique, fourniture et livraison de documents - (07/11/2007)

Type : Dossier de consultation
Animation et services à la population > Documentation > Bibliothèque

Extension ou transformation d'un établissement public médico-social communal ou intercommunal ou départemental - (07/11/2007)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Santé

Création d'un établissement public médico-social(*) communal ou l'intercommunal ou départemental - (07/11/2007)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Santé

Décision pour passer contrat de prestations de services en matière culturelle - (07/11/2007)

Type : Décision
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation

Règlement pour le transport des usagers dans les véhicules de transports scolaires - (07/11/2007)

Type : Règlement
Animation et services à la population > Education > Périscolaire

Délibération autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (boissons du deuxième groupe) - (07/11/2007)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation

Délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées - (07/11/2007)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Un modèle de convention relative à la mise en place des illuminations festives sur des façades privées est également disponible.

Convention relative à la mise en place des illuminations festives - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Un modèle de délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées est également disponible.

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Guide de l'élu délégué aux affaires sociales et à la solidarité Guide de l'élu délégué aux affaires sociales et à la solidarité
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques sociales locales : les acteurs et contextes d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention (l'enfance et la famille, les personnes âgées, les...