Type : Cahier des charges
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...
Type : Convention
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Convention de mise à disposition temporaire d'un ETAPS pour des activités sportives extra-scolaires dans un collège.
Type : Convention
Animation et services à la population > Associations
Occupation à titre précaire, par une association, d'un espace dans un musée pour la mise en place d'une librairie du musée.
Type : Déclaration
Animation et services à la population > Education > Scolaire
Formulaire type de déclaration d'accident scolaire
Type : Contrat
Animation et services à la population > Social > Aide sociale
Etablissement d'hébergement pour Personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux
Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux
Type : Convention
Animation et services à la population > Animation
Missions, obligations respectives, financement, responsabilités ...
Type : Charte
Animation et services à la population > Economie solidaire
Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et une équipe sportive de haut niveau, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations :
- engagement financier de la collectivité...
Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et un individu, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations :
- engagement financier de la collectivité sur trois ans
- engagement...
Type : Règlement
Animation et services à la population > Petite enfance
Type : Note
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Type : Règlement
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Type : Convention
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Type : Courrier
Animation et services à la population > Associations > Subvention
Type : Note
Animation et services à la population > Associations > Subvention
Cette note fait le point sur les obligations de communication
et le contrôle des associations subventionnées par la collectivité compte
tenu des évolutions législatives récentes
Type : Dossier de consultation
Animation et services à la population > Documentation > Bibliothèque
Type : Délibération
Animation et services à la population > Santé
Type : Délibération
Animation et services à la population > Santé
Type : Décision
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Type : Règlement
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Type : Délibération
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Type : Délibération
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Un modèle de convention relative à la mise en place des illuminations festives sur des façades privées est également disponible.
Type : Convention
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Un modèle de délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées est également disponible.
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Guide de l'élu délégué aux affaires sociales et à la solidarité
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques sociales locales : les acteurs et contextes d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention (l'enfance et la famille, les personnes âgées, les...
