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Règlement intérieur d'un camping - (11/08/2008)

Type : Règlement
Aménagement et développement > Tourisme > Camping
Modèle de règlement intérieur d'un camping.

Délibération demandant l'inscription de la ville sur la liste des communes autorisées à mettre en application l'obligation du ravalement des immeubles. - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Équipement / Logement > Habitat

Arrêté municipal portant obligation de ravalement des immeubles - (08/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Équipement / Logement > Habitat

Arrêté de mise à l'enquête publique d'une carte communale - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Urbanisme > Carte communale

Arrêté portant règlement d'un marché hebdomadaire de détail géré par délégation de service public par un prestataire privé - (07/11/2007)

Type : Règlement
Aménagement et développement > Economie > Commerce

Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Lettre au président du tribunal administratif en vue de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme...

Lettre au président du tribunal administratif en vue de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - (07/11/2007)

Type : Courrier
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - Avis au public...

Avis au public en vue de l'ouverture d'une enquête publique afin de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - (07/11/2007)

Type : Avis
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - Lettre au président...

Arrêté de mise à l'enquête publique en vue de régulariser un POS annulé sur le fondement de l'article 26 de la loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003 - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Urbanisme > POS
La base contient également sur ce thème les modèles suivants : - Délibération approuvant à nouveau un POS après enquête publique suite à une annulation pour vice de forme ou de procédure - Lettre au président...

Délibération de création de ZAC à vocation artisanale - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Urbanisme > ZAC

Délibération de garantie totale ou partielle d'un prêt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignations - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Équipement / Logement > Habitat

Mémoire portant demande de fixation de prix au juge de l'expropriation - (07/11/2007)

Type : Mémoire
Aménagement et développement > Urbanisme > DUP

Modèle de convention de garantie d'emprunt par une commune en contrepartie de réservation de logement - (07/11/2007)

Type : Convention
Aménagement et développement > Équipement / Logement > Habitat

Arrêté interruptif de travaux du fait de leur non-conformité au permis de construire en application de l'article L 421-1 du code de l'urbanisme - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Aménagement et développement > Urbanisme > Permis de construire

Cahier des charges pour l'étude paysagère d'un plan local d'urbanisme (PLU) - (07/11/2007)

Type : Cahier des charges
Aménagement et développement > Urbanisme > PLU

Convention d'aménagement d'une ZAC - (07/11/2007)

Type : Convention
Aménagement et développement > Urbanisme > ZAC

Délibération fixant les participations pour le financement des réseaux et des équipements publics exceptionnels - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Urbanisme > en attente

Délibération portant exonération de la PVNR pour les logements sociaux - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Urbanisme > Voie nouvelle

Délibération spécifique instaurant la PVNR pour chaque voie nouvelle - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Urbanisme > Voie nouvelle

Délibération fixant les tarifs des droits de place dans les halles et marchés - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Economie > Commerce

Convention relative à l'occupation du domaine public lors des manifestations commerciales - (07/11/2007)

Type : Convention
Aménagement et développement > Economie > Commerce
Un modèle de délibération est également disponible dans la base modeles-experts

Approbation d'une convention avec l'association des commerçants pour l'organisation de ventes au déballage - (07/11/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Economie > Commerce
Un modèle de convention est également disponible dans la base modèles-experts

Délibération fixant les tarifs annuels d'un camping municipal - (10/10/2007)

Type : Délibération
Aménagement et développement > Tourisme

Règlement intérieur d'un camping - (10/10/2007)

Type : Règlement
Aménagement et développement > Tourisme

Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) - (07/11/2007)

Type : Dossier de présentation
Aménagement et développement > Urbanisme > PLU
Ce document est un exemple à adapter à la situation de chaque commune

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