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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (15/11/2016)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (27/02/2017)

Type : Règlement
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Fourrière animale communautaire - (17/05/2017)

Type : Convention
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Convention entre une Communauté d'Agglomération et la SPA pour la mise en fourrière des animaux errants sur le territoire communautaire.

Arrêté d'interdiction de dépôt des déchets et ordures ménagères - (15/11/2016)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (13/12/2016)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (15/11/2016)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce cahier des charges détaille le contenu des missions pour une assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Mission transversale visant à faire prendre en compte la globalité et la transversalité de cette démarche...

Abonnement : individualisation des contrats - (13/12/2016)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (13/12/2016)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (13/12/2016)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (13/12/2016)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (13/12/2016)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Arrêté de mise en demeure pour travaux de dépollution - (17/05/2017)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant la circulation des animaux domestiques - (05/01/2017)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté portant interdiction de stationner - (17/05/2017)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté de mise en fourrière d'un animal - (30/05/2017)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h sur une voie communale - (27/02/2017)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Discours pour une journée consacrée aux personnes handicapées - (11/02/2017)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
A travers ce discours, le Maire présente le monde du handicap et le devoir de la Ville de les intégrer pleinement dans la vie de tous les jours.

Discours pour la remise d'une médaille d'honneur communale - (22/06/2017)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
A travers ce modèle de discours, le Maire, en décorant un membre du personnel communal, en profite pour définir de façon très pertinente la vocation des agents communaux. Ce document détaille aussi...

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (13/12/2016)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (13/12/2016)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement

Discours commémoratif du retour de déportation - (11/02/2017)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
A travers ce discours, le Maire rend hommage avec beaucoup d'émotion et de respect aux déportés et aux résistants de la seconde guerre mondiale, à ceux qui sont morts et à ceux qui en sont revenus. Il...

Discours du maire pour la remise des prix du concours du fleurissement - (11/02/2017)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
Dans ce discours, le Maire présente en argumentant l'intérêt et la portée du fleurissement pour une ville et la façon dont la Mairie participe à cet élan collectif.

Discours du maire lors de l'accueil de nouveaux habitants dans la commune - (11/02/2017)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
En se mettant à leur place, le Maire parle ici des problèmes que peuvent renconter de nouveaux habitants ainsi que les solutions que la Ville peut leur apporter. C'est aussi l'occasion de présenter...

Editorial du maire à propos du noms des rues - (11/02/2017)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Politique
Dans cet Editorial type, le Maire présente avec finesse et pertinence la finalité et la portée des noms de rues.

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