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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (17/12/2019)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Arrêté d'interdiction de dépôt des déchets et ordures ménagères - (17/12/2019)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement

Réalisation contrôles préalables réception réseaux d'assainissement et inspection télévisuelle réseaux existants - (17/12/2019)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le présent cahier des charges a pour objet de définir le contenu et la forme de la prestation de l'entreprise en vue de réaliser les inspections visuelles et télévisuelles et les essais d'étanchéité relatifs...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (17/12/2019)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce cahier des charges détaille le contenu des missions pour une assistance à maîtrise d'ouvrage HQE. Mission transversale visant à faire prendre en compte la globalité et la transversalité de cette démarche...

Abonnement : individualisation des contrats - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Individualisation des contrats : convention et abonnement individuel

Individualisation des contrats de fourniture d'eau - (17/12/2019)

Type : Autre
Interventions techniques et environnement > Environnement
Prescriptions techniques et administratives

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention d'épandage des boues de stations d'épuration - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (17/12/2019)

Type : Cahier des charges
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention pour un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de convention à adapter dans le cadre d'un groupement de commandes entre plusieurs collectivités afin de prévoir les modalités d'organisation de l'ensemble des opérations de de sélection d'un cocontractant...

Délibération portant constitution d'un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (17/12/2019)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement

Procédure à suivre lors de la coupe ou l'abattage d'arbres - (17/12/2019)

Type : Procédure
Interventions techniques et environnement > Environnement

Modèle de courrier pour notification du délai d'instruction au demandeur dans le cadre de coupe et d'abattage d'arbres - (17/12/2019)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement

Arrêté autorisant la coupe et l'abattage d'arbres - (17/12/2019)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement

Cahier des charges pour l'exploitation par affermage d'un service d'assainissement - (17/12/2019)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement

Contrat de délégation pour l'exploitation par affermage du service de distribution publique d'eau potable - (17/12/2019)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement

Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un réseau d'eau potable - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement
Ce modèle contient l'acte d'engagement et le CCAP.

Délibération instaurant une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (17/12/2019)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement

Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (17/12/2019)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de convention entre une collectivité et un propriétaire pour l'autorisation de réaliser des travaux et accepter le passage de canalisations publiques d'eau et d'assainissement sur son terrain.

Délibération instituant la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (17/12/2019)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement

Délibération instituant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (17/12/2019)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (17/12/2019)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement

Schéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (17/12/2019)

Type : CCTP
Interventions techniques et environnement > Environnement
Modèle de CCTP pour la réalisation d'une étude

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