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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (03/12/2018)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (21/05/2018)

Type : Règlement
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Fourrière animale communautaire - (21/05/2018)

Type : Convention
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Convention entre une Communauté d'Agglomération et la SPA pour la mise en fourrière des animaux errants sur le territoire communautaire.

Arrêté de mise en demeure pour travaux de dépollution - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté portant interdiction de stationner - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté pour réduction de circulation avec alternat pour travaux de tranchées sur voirie pour le passage du réseau d'assainissement - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté de mise en fourrière d'un animal - (11/06/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h sur une voie communale - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Discours pour une journée consacrée aux personnes handicapées - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
A travers ce discours, le Maire présente le monde du handicap et le devoir de la Ville de les intégrer pleinement dans la vie de tous les jours.

Discours pour la remise d'une médaille d'honneur communale - (07/07/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
A travers ce modèle de discours, le Maire, en décorant un membre du personnel communal, en profite pour définir de façon très pertinente la vocation des agents communaux. Ce document détaille aussi...

Discours commémoratif du retour de déportation - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
A travers ce discours, le Maire rend hommage avec beaucoup d'émotion et de respect aux déportés et aux résistants de la seconde guerre mondiale, à ceux qui sont morts et à ceux qui en sont revenus. Il...

Discours du maire pour la remise des prix du concours du fleurissement - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
Dans ce discours, le Maire présente en argumentant l'intérêt et la portée du fleurissement pour une ville et la façon dont la Mairie participe à cet élan collectif.

Discours du maire lors de l'accueil de nouveaux habitants dans la commune - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
En se mettant à leur place, le Maire parle ici des problèmes que peuvent renconter de nouveaux habitants ainsi que les solutions que la Ville peut leur apporter. C'est aussi l'occasion de présenter...

Editorial du maire à propos du noms des rues - (22/03/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Politique
Dans cet Editorial type, le Maire présente avec finesse et pertinence la finalité et la portée des noms de rues.

Discours prononcé par le maire ou l'officier d'état civil lors de la célébration d'un mariage - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
Ce discours modèle présente et développe avec élégance la vocation du mariage, de la famille et le sens de l'engagement que cela constitue. Ce modèle est également accompagné d'une variante pour les...

Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire dans les enceintes sportives - (08/03/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Procès-verbal de constat d'infraction en matière d'occupation illégale du domaine public routier - (11/06/2018)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Courrier du maire informant le préfet de l'hospitalisation provisoire d'urgence d'un malade mental - (21/05/2018)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Modèle de procès-verbal d'enquête à établir par les maires lorsqu'ils sont amenés à requérir le directeur d'un hôpital psychiatrique de recevoir d'urgence et portant mesure provisoire d'un de leurs administrés - (21/05/2018)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Réquisitoire du maire pris dans l'hypothèse d'urgence et ordonnant les mesures provisoires nécessaires à l'égard d'un malade mental - (21/05/2018)

Type : Réquisitoire
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant l'animation musicale, les nuisances sonores et la consommation d'alcool dans le cadre de la fête de la musique - (11/06/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant l'animation musicale, les nuisances sonores et la consommation d'alcool dans le cadre de la fête de la musique - (08/03/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant l'animation musicale, les nuisances sonores et la consommation d'alcool) dans le cadre de la fête de la musique - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant la circulation : mise en place d'un stop - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Editorial pour l'anniversaire d'une association d'anciens combattants et de médaillés militaires - (07/07/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Communication
Il est rendu ici hommage de façon émouvante à l'action des associations d'anciens combattants et de médaillés militaires.

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Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...