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Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (03/12/2018)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement
Arrêté de mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires.

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (21/05/2018)

Type : Règlement
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Fourrière animale communautaire - (21/05/2018)

Type : Convention
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité
Convention entre une Communauté d'Agglomération et la SPA pour la mise en fourrière des animaux errants sur le territoire communautaire.

Arrêté de mise en demeure pour travaux de dépollution - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté portant interdiction de stationner - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté pour réduction de circulation avec alternat pour travaux de tranchées sur voirie pour le passage du réseau d'assainissement - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté de mise en fourrière d'un animal - (11/06/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté limitant la vitesse à 30 km/h sur une voie communale - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Discours pour la remise d'une médaille d'honneur communale - (07/07/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Communication
A travers ce modèle de discours, le Maire, en décorant un membre du personnel communal, en profite pour définir de façon très pertinente la vocation des agents communaux. Ce document détaille aussi...

Discours commémoratif du retour de déportation - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
A travers ce discours, le Maire rend hommage avec beaucoup d'émotion et de respect aux déportés et aux résistants de la seconde guerre mondiale, à ceux qui sont morts et à ceux qui en sont revenus. Il...

Discours du maire lors de l'accueil de nouveaux habitants dans la commune - (22/03/2018)

Type : Discours
Pilotage, management et gestion > Politique
En se mettant à leur place, le Maire parle ici des problèmes que peuvent renconter de nouveaux habitants ainsi que les solutions que la Ville peut leur apporter. C'est aussi l'occasion de présenter...

Editorial du maire à propos du noms des rues - (22/03/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Politique
Dans cet Editorial type, le Maire présente avec finesse et pertinence la finalité et la portée des noms de rues.

Procès-verbal de constat d'infraction en matière d'occupation illégale du domaine public routier - (11/06/2018)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Courrier du maire informant le préfet de l'hospitalisation provisoire d'urgence d'un malade mental - (21/05/2018)

Type : Courrier
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Modèle de procès-verbal d'enquête à établir par les maires lorsqu'ils sont amenés à requérir le directeur d'un hôpital psychiatrique de recevoir d'urgence et portant mesure provisoire d'un de leurs administrés - (21/05/2018)

Type : Procès-verbal
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Réquisitoire du maire pris dans l'hypothèse d'urgence et ordonnant les mesures provisoires nécessaires à l'égard d'un malade mental - (21/05/2018)

Type : Réquisitoire
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant l'animation musicale, les nuisances sonores et la consommation d'alcool dans le cadre de la fête de la musique - (11/06/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant l'animation musicale, les nuisances sonores et la consommation d'alcool) dans le cadre de la fête de la musique - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Arrêté réglementant la circulation : mise en place d'un stop - (21/05/2018)

Type : Arrêté
Sécurité, prévention et médiation > Police / Sécurité

Editorial pour l'anniversaire d'une association d'anciens combattants et de médaillés militaires - (07/07/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Communication
Il est rendu ici hommage de façon émouvante à l'action des associations d'anciens combattants et de médaillés militaires.

L'éditorial du maire pour un index général des municipalités et des élus du département - (22/03/2018)

Type : Editorial
Pilotage, management et gestion > Politique
Cet Editorial analyse l'effet de la décentralisation, de la déconcentration des pouvoirs ainsi que celui de l'intercommunalité et la nécessité de trouver le bon interlocuteur parmi de nombreux responsables...

Le mot du maire pour l'Union des Invalides, des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - (22/03/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Politique
Le Maire rappelle ici la vocation et la portée des rencontres entre anciens combattants, invalides, résistants, déportés et victimes de guerre.

Le mot du maire pour la Société d'Entraide des Membres de la Légion d'Honneur - (22/03/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Politique
Le Maire rappelle la vocation et la portée de la Légion d'honneur.

Le mot du Maire pour une finale régionale de labours - (07/07/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Communication

Le mot du Maire pour une association de pêche - (07/07/2018)

Type : Mot du maire
Pilotage, management et gestion > Communication
Le Maire présente ici la vocation et la passion des pêcheurs.

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