Classement par types - modèles de documents collectivités territoriales

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Discours du directeur général des services lors des voeux du personnel - (27/03/2019)
Discours prononcé par le maire ou l'officier d'état civil lors de la célébration d'un mariage - (27/03/2019)
Mise en demeure d'entretien de terrains par leurs propriétaires - (03/12/2018)
Discours pour la remise d'une médaille d'honneur communale - (08/07/2019)
Charte d'accueil du public - (27/03/2019)

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Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel
Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges...