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La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics

Classeurs avec mise à jour (CL et CLT) n°14 - 02/2021

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Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités

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Guide des usages, du protocole et des relations publiques Guide des usages, du protocole et des relations publiques

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Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales Les actes administratifs d'acquisition ou de vente d'un bien par les collectivités territoriales
Dans le cadre de l'administration de leur patrimoine, les collectivités publiques (communes, EPCI, départements et régions) sont appelées à réaliser des acquisitions ou des ventes, généralement confiées...

 

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