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14/02/2017 : Arrêté du 10 février 2017 portant nomination du directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
14/02/2017 : Arrêté du 6 février 2017 portant nomination au conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
14/02/2017 : Décret du 10 février 2017 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. de VINCENZI (Jean-Pierre)
14/02/2017 : Décret n° 2017-172 du 10 février 2017 portant application de l'article 23 de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale
07/02/2017 : Question 97958 p 813 sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens

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Discours du directeur général des services lors des voeux du personnel - (27/03/2019)
Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (17/12/2019)
Discours prononcé par le maire ou l'officier d'état civil lors de la célébration d'un mariage - (27/03/2019)
Délibération instaurant une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (17/12/2019)
Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (17/12/2019)

La qualité de l'air intérieur - De la surveillance des ERP aux projets de construction
Qualifiée très tôt par les pays anglosaxons de « silent killer », la pollution de l'air intérieur reste peu médiatisée au regard des enjeux humains et socio-économiques qu'elle comprend. Pourtant, chaque...