documents marches publics - modèle de document - marché de travaux


Administration Générale Communication Finances Intercommunalité Juridique Marchés publics NTIC Politique Ressources humaines

Thèmes
Commande publique: Délégation de service public; MAPA; Marchés publics
Commande publique - En cours de mise à jour: Commission d'appel d'offres; Communication; Délégation de service public; Formation; MAPA; Marchés publics; Technique
Types
Acte d'engagement
Arrêté
Autre
Cahier des charges
Cahier des clauses particulières
CCAP
CCTP
Contrat
Convention
Courrier
Délibération
Détail estimatif
Dossier de consultation
Formulaire
Marché de maîtrise d'oeuvre
Note
Procédure
Procès-verbal
Rapport
Règlement
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Marchés publics

Accueil > Pilotage > Marchés publics

CCAP pour travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (21/06/2010)
Modèles nécessaires à une consultation en vue de la réalisation d'une mission... - (21/06/2010)
Règlement de consultation pour la rénovation d'un bâtiment communal - (26/04/2010)
Règlement de la consultation pour un marché d'assistance juridique - (26/04/2010)
Marché public de travaux pour la réalisation d'une salle des fêtes - Acte d'engagement... - (26/04/2010)

Critères

Recherche libre

Type

Thème

Trier par

Résultats par page

Contrat de délégation de service public - (26/04/2010)
Modèle de contrat de marché de procédure adaptée de fournitures courantes - (12/02/2010)
Fiche d'expression du besoin pour la passation d'un marché public - (12/02/2010)
Rapports de présentation de marchés - (26/04/2010)
Modèle de lettre à un candidat non retenu - (12/02/2010)

La numérisation d'archives - Des fondamentaux techniques aux programmes de numérisation des collectivités
La numérisation est un procédé aujourd'hui familier, qui masque pourtant une révolution dont toutes les implications ne nous apparaissent pas encore. Particuliers et secteur privé, services administratifs...